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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre B
6901ad9c748a422ad9535340
28 octobre 2025
28 octobre 2025
WEEGER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMÉE : Madame [Y], [T], [K], [I] [X] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Me Isabelle
Source officielle21e chambre
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'employeur lui oppose l'erreur de ses calculs et l'absence de démonstration de son dommage.
Source officielle4ème chambre commerciale
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25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielle4ème chambre commerciale
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13 octobre 2023
13 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière
Source officielleChambre 4-8
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638813ef607c90ab653d
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avocat au barreau de LYON, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-2
64a8fee403029105dbedbee3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielle1ère Chambre
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10 mai 2022
10 mai 2022
SUEZ EAU FRANCE Tour CB21 16 Place de l'Iris 92040 PARIS LA DÉFENSE ayant pour avocat postulant et plaidant Me Isabelle MATRAT-SALLES, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA
Source officielleSociale A salle 1
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14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre sociale
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29 avril 2022
29 avril 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 24 Octobre 2019, enregistrée sous le n° 17/00509 APPELANT : Monsieur [T] [X] [Adresse 1] [Localité 4] - CANADA Représenté par Me Isabelle
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63d379f0d1bc2605de4b48b7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Juillet 2021 par le tribunal judiciaire de Béthune APPELANT Monsieur [N] [M] né le 27 Mai 1964 à [Localité 5] (59) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle
Source officielleChambre commerciale
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4 août 2025
4 août 2025
mixte de Commerce de CAYENNE, décision attaquée en date du 08 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 2021001780 APPELANT : Monsieur [V] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef118561d
9 avril 2024
9 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Monsieur Pierre GUILLOUT, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
69733b76cdc6046d47664f5e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2024 Jérôme WITKOWSKI, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Emmanuelle GIRAUD, assesseur collège salarié assistés lors des débats par Isabelle
Source officielleRéférés 8ème Chambre
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
à [Localité 5] (44) demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Isabelle
Source officielleRéférés 8ème Chambre
6710aa73be64d7e5102451d8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
à [Localité 5] (44) demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6688de5a676b73dd81b970fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et Mme Alexandra PELIER-TETREAU ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI, Présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePage 65 sur 103