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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038098302

Admin. suprême

4 février 2019

4 février 2019

synthétisées dans les recommandations de la Haute autorité de santé d'avril 2008 et qu'eu égard au niveau de risque thromboembolique présenté par M.D..., qui n'avait pas antérieurement subi d'accident ischémique

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000038546392

Admin. suprême

3 juin 2019

3 juin 2019

médecin cardiologue et du médecin généraliste qui le suivent, le dernier étant daté du 6 mai 2019, dont il résulte qu'il présente, à la suite d'un infarctus d'origine embolique, une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03585_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A produit des pièces médicales démontrant qu'il a souffert d'une cardiopathie ischémique avec infarctus du myocarde en 2017, d'une hypothyroïdie sur thyroïdite d'Hashimoto et d'une dyslipidémie, ces mêmes

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03774_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

rapports du docteur O, celui du docteur D et celui du professeur K, produits en défense par le centre hospitalier, ont également indiqué que Mme M présentait, avant la prise en charge litigieuse, une ischémie

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463391.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

circulatoire et, comparativement au scanner qui avait été réalisé le 5 janvier 2022, à la présence d'hypodensités parenchymateuses diffuses sous- et sus-tentorielles plus étendues faisant évoquer des zones d'ischémie

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2201689_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A, que ce dernier souffre d'une cardiopathie ischémique, révélée à la suite d'un infarctus du myocarde dont il a été victime le 5 octobre 2019, qu'il fait l'objet d'un suivi médical étroit, notamment auprès

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2204593_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

Il ressort des pièces médicales versées à l'instance que le requérant souffre de cardiopathie ischémique, de diabète de type deux et d'hypertension artérielle.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206430_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

; elle précise en outre qu'il n'a fait l'objet d'un signalement pour une infraction qu'il n'a pas commise et que la plainte a, par la suite, été classée sans suite ; - Les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2203028_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

le courant du mois d'août 2010 et pour lequel elle a été traitée et suivie au centre hospitalier de Bourges, elle est de nouveau admise dans cet établissement à partir de février 2015 pour un AVC ischémique

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04922

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

corps ayant été déplacé post mortem au moins deux heures après le décès, soit il s'agit d'une asphyxie d'origine simplement endogène pouvant être expliquée par des pathologies cardiaques d'origine ischémique

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201084_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Après réalisation d'un scanner et en raison d'une suspicion d'AVC ischémique, elle a été transférée au centre hospitalier de Bourges où elle est décédée le 23 octobre 2016 d'un arrêt cardiorespiratoire

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03388_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluée et a présenté une tachycardie ventriculaire ayant nécessité, en prévention secondaire, l'implantation d'un défibrillateur cardiaque le 2 février 2021, dont

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03003_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’une infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH), d’une cardiopathie ischémique et d’une dépression chronique et qu’en raison

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01713_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mme B, épouse C, souffre principalement d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète insulinodépendant de type 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02376_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

pathologie, et font également état d'antécédents et de pathologies cardiaques, comprenant une cardiopathie hypertrophique, une atteinte coronarienne bitronculaire ainsi qu'une séquelle d'infarctus sans ischémie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00361_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Une ischémie aigue a également été diagnostiquée. M. B a ensuite été hospitalisé au sein du service de rééducation fonctionnelle du CHU de Montpellier du 2 août 2018 au 18 septembre 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01450_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, au soutien duquel il a versé différentes pièces médicales établissant qu'il souffre d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01563_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

C... fait valoir qu’il souffre de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle et d’un diabète de type 2, d’une part, et d’un état de stress post-traumatique, d’autre part.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101366_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

J B, alors âgé de 41 ans, a été victime d'un accident ischémique transitoire (AIT) sans séquelle puis, les 26 et 31 août 2017, d'accidents vasculaires cérébraux (AVC) constitués dans le territoire de l'artère

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903625_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

d'Antibes Juan-les-Pins, qu'une prise en charge dans les règles de l'art, notamment par la pratique d'une célioscopie précoce, aurait permis d'établir le diagnostic final à un stade de souffrance tubaire ischémique

Source officielle

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