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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
68eddab8c8f5ccbb77339a43
13 octobre 2025
cour, composée de : Paule POIREL, présidente, Bérengère VALLEE, conseiller, Bénédicte LAMARQUE, conseiller, Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE Greffier stagiaire lors des débats : Ophélie
4eme Chambre Section 1
63cb938c9c02507c9078df02
20 janvier 2023
DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [R] [H] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Ophélie
1re chambre civile
6448c0925ca6d8d0f8ef682c
25 avril 2023
protection du tribunal judiciaire de Dijon RG : 11-19-179 APPELANTE : Madame [M] [V] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 14] (71) [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Ophélie
2ème CHAMBRE CIVILE
64a7afa03bcaf505db69645c
6 juillet 2023
de la SCP JURIEL, avocat au barreau de CHARENTE [P] [G] épouse [I] née le 07 Juillet 1978 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représentée par Me Ophélie
64a9001d03029105dbedc3d8
7 juillet 2023
SGS FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
1ère chambre civile B
651d02edfe8d588318c1addd
3 octobre 2023
à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Ophélie
1ere Chambre Section 2
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31 juillet 2023
[Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS
Chambre Sociale
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1 octobre 2024
JURA THERMI sise [Adresse 2] représentée par Me Laurent MORDEFROY,substitué par Me BARRAS, Postulant, avocat au barreau de BESANCON, présent et par Me Ophélie RODRIGO , Plaidant, avocat au barreau de
65a581c8919da7c4f177de24
15 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le QUINZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de : Madame Ophélie
Chambre 2 A
65b20bc5c4cf860008dff417
24 janvier 2024
Greffière, lors des débats : Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE En présence de Madame Ophélie CRAMILLY, Greffière stagiaire ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
65b2b0cefd6229a4e589d1a1
25 janvier 2024
Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Assistés de : Madame Ophélie
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210366
17 mai 2018
dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Elisabeth Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Florence A..., domiciliée [...] , prise tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille Ophélie
REFERES Président
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19 mai 2026
RÉFÉRÉS CONSTRUCTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01873 - N° Portalis DBW2-W-B7J-M5XP COMPOSITION : Madame Cécile ACQUAVIVA, Vice-Présidente assistée d’Ophélie
1ère chambre 1ère section
6162a73af901d4f689722e22
16 mai 2013
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Dominique LONNE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Ophélie
Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c17
23 mai 2002
rediffusion, au cours de l'été 1997, des émissions ZOOM 2 de l'année 1997, mais d'un échange de deux lettres et de la diffusion à deux reprises, par la société MCM, de l'émission avec comme invitée Ophélie
6253c8bfbd3db21cbdd86262
6253cdcabd3db21cbdd947aa
10 octobre 2019
des débats composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC, Conseiller, Greffier : Madame Ophélie
Chambre 4-3
6312eeb02e6a8e4f13ca6055
29 juillet 2022
Elle produit aux débats: - une impression d'écran du planning de formation, - l'accord de prise en charge du contrat de professionnalisation à hauteur de 4 163 euros par l'organisme OPCALIA - la convention
20e chambre
5fd978cbfd890366c6b2a09d
16 janvier 2020
l'ordonnance comportant « tous les noms des personnes physiques et morales citées, à quelque titre que ce soit dans l'ordonnance d'autorisation : Puressentiel TM, [E] [Y], [X] [T], [K] [G], Fareva, Opexia
1ère Chambre
69d0a3ffcdc6046d471124b0
3 avril 2026
BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social : [Adresse 1] N° SIRET : 662 042 449 Représentée par Me Ophélie GIRARD de la SELARL
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