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2 328 résultats pour « Pierre- Emmanuel DEMARCHI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

660c4d581ff97dabd6b86427

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Dans sa lettre du 23 décembre 2016 (pièce 16 du demandeur), M.

Source officielle

Page 65 sur 117

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CA

Rétention_recoursJLD

6309b3fea521cdc5630b7a6d

Appel

26 août 2022

26 août 2022

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e001cdc6046d4751801d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Emmanuel BARATTE, M. Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

644b63bfc51457d0f882ddad

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

642e75a38b510604f5bc1d34

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6440d80de704a005d1ed704e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de la Détention du ressort, rendues en application des dispositions des articles L 742-1 et suivants du Code de l'Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit de l'Asile (CESEDA), assisté de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

66fce3e98d6ea26f688da7e5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La Cour a été assistée lors des débats, par Madame Emmanuelle PRADEL, greffier, et lors du prononcé de l'arrêt par Monsieur Jean-Christophe ESTIOT, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82173cdc6046d47b231f2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [F] [W] né le 01 Décembre 1953 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 3] tous deux représentés par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6438f369a942a604f5e938dc

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

MARETHEU de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CENTRE DE TRAITEMENT INFORMATIQUE DE [Localité 3] (CTI [Localité 3]) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a781568121050008662d6e

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e38972

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] a été engagé par le groupe Labexa en qualité de directeur financier (pièce 2 de M. [W]) sur proposition de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6363684837e31b7f744449aa

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Angulaire comme nouvelles en cause d'appel ; - confirmer le jugement dont appel en toutes ses dispositions, - débouter la Pierre Angulaire en toutes ses demandes, - condamner la Pierre Angulaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100020

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

N°113, de Madame D. pièce N° 48).

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62bfe096413a8b69b32bf00d

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Il expose avoir réuni régulièrement ses directeurs, tel qu'il résulte des pièces versées aux débats mais souvent sans convocation, ordre du jour, ou compte-rendu.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875b51eeae4f1309d1fc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Vu les dernières conclusions remises par voie électronique le 15 juin 2022 par la Sas Isosud, intimée, et le bordereau de pièces qui y est annexé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdedbd3db21cbdd94ff6

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

composée de : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623e5d4f3fc56380b08e

Appel

25 août 2022

25 août 2022

[W], après avoir réclamé des pièces justificatives, a, par acte du 27 juillet 2017, assigné la SAFER PACA et M.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a17514dcdc6046d47274c79

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 82 boulevard Héloïse - 95100 ARGENTEUIL n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Emmanuel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02069

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Emmanuel Y..., chargé de mission auprès du directeur général adjoint de l'entreprise, et Jean-François Z..., supérieur hiérarchique direct de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939bd

Appel

8 février 2017

8 février 2017

.- Mandataire liquidateur de la SOCIETE PROSPECTION DIFFUSION PRESSE (SPDP) ... 93000 BOBIGNY CEDEX représenté par Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Delphine MARECHAL

Source officielle