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14 651 résultats pour « Prunille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198948

Admin. suprême

11 juillet 2012

11 juillet 2012

délibération du 10 juin 2009 du conseil d'administration de l'université Joseph Fourier-Grenoble 1 arrêtant les résultats du concours de recrutement de professeur des universités pour le poste n° 813, profil

Source officielle

Page 65 sur 733

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

22/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

22/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRUNILLE

SIREN 504818337Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/10/2025

Voir →

Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

28/08/2025

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Modifications diverses

MAITRE PRUNILLE

SIREN 380678250Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

21/08/2025

Voir →

CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:451682.20230120

Admin. suprême

20 janvier 2023

20 janvier 2023

la création d'entreprises de technologies innovantes, qu'il ne prétend pas être " le meilleur " mais qu'il est certain d'être " mieux que plusieurs de [ses] collègues dans cette université ", que le profil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402554_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Il n'est pas contesté, qu'à la date de la présente ordonnance, le recteur de l'académie d'Aix-Marseille n'a toujours pas affecté le requérant dans un établissement scolaire adapté à son profil pédagogique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2202651_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est remplie en l'espèce : l'exécution de la décision va contraindre leur fils à rompre avec la démarche pédagogique mise en place adaptée à son profil,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2203376_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

volonté de travailler de manière intégrative ; - elle a obtenu une promesse de stage pour l'année universitaire 2021-2022 auprès de deux psychologues cliniciennes de référentiel intégratif ; - son profil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517175_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

hôtellerie-restauration en France et des difficultés de recrutement rencontrées par les entreprises de ce secteur ; elle a été recrutée par la société « La Pousterle » en raison de l’adéquation entre son profil

Source officielle
CC

civ2

61372392cd5801467740b7f7

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Vincent, demeurant 4, place du Bac, 49220 Pruille, 3 / Mme Marie-Françoise X..., épouse Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e998

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Philippe PRUNIER, conseiller.

Source officielle
CC

civ3

613720dbcd580146773eef84

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen 31 mars 1987) que, propriétaire de deux parcelles cadastrées, l'une Z 1 65, l'autre Z 1 7, plantées en pruniers

Source officielle
CC

soc

61372260cd580146773fc735

Cassation

15 décembre 1994

15 décembre 1994

Clémenceau, à Pruniers (Loir-et-Cher), défendeur à la cassation, à : - la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loir et Cher, dont le siège est ...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203969_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2°) à ce qu'il soit donné acte du désistement des conclusions qu'elle a initialement présentées contre les sociétés agence Michel Beauvais et associés, MAF assurances, QBE Insurance Europe Limited, Profils

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001419_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

faute ne peut être reprochée à l'administration pénitentiaire en l'absence de prévisibilité d'un passage à l'acte imminent ; les mesures médicales d'accompagnement mises en place étaient adaptées à son profil

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01949_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

respecte pas la règle de recul de 100 mètres par rapport à la route nationale 88 ; il n'est pas démontré que le projet est d'intérêt collectif permettant de déroger à cette règle ; - en outre, le profil

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1faafcdc6046d47b83d23

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle soutient que dès les premiers mois, la société HIVENCY s'est révélée totalement défaillante dans l'exécution de ses obligations : absence de profils pertinents, résultats inexistants, inefficacité

Source officielle
CA

Chambre 4-2

678b47138cafc520068c1673

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

du retard pris dans le traitement des dossiers dont vous aviez la charge, votre absence prolongée s'est en effet avérée d'autant plus préjudiciable pour APSYS qu'elle a privé notre société de votre profil

Source officielle
TJ

2ème Chambre

67f6d907a9d5adc260625572

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Les profils de couleur anthracite sont capotés par des capots noirs en plastique. Aucune lisse haute et basse ne vient protéger les lames de bois.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20PA03996_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

Elle en conclut que le taux d'intérêt de référence pour la détermination du profil de risque en ressort à 5,60 %, soit le taux de départ diminué du coût de l'option de remboursement anticipé.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2210624_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Les terrassements : Le profil initial du terrain doit être rétabli autour des bâtiments après travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d14

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

la position 84 82 revendiquée par l'Administration des Douanes n'est pas applicable aux articles litigieux - de constater que les produits concernés par le présent litige sont : [* d'une part des profilés

Source officielle
CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0f0

Cassation

25 juin 2001

25 juin 2001

La probabilité de trouver au hasard un profil génétique identique est de une personne sur la population mondiale.

Source officielle