CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 648 résultats pour « distillation »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264dcd5801467742482d

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

boîtier du côté souhaité pour le vol jusqu'à la maison isolée ; qu'ils ont ajouté que le ferrailleur leur avait indiqué deux endroits où il fallait opérer à Rongères et à Vic Exemplet et qu'il leur disait

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422305

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

que lors de l'examen effectué par le docteur Peyramond le 6 juin 1997, Mme X... avait indiqué que lors du retour de X... le jour des faits, elle avait dû lui donner deux bains car l'enfant, choquée, disait

Source officielle
CC

comm

61372404cd5801467741129e

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

expressément ; qu'en retenant à diverses reprises le contenu du rapport de la DGCC, sans en vérifier elle-même le contenu ni davantage dire l'adopter, la cour d'appel n'a pas exercé son devoir de juris-dictio

Source officielle
CC

comm

61372425cd58014677412da6

Cassation

16 juin 2004

16 juin 2004

certaine ; qu'en reprochant à la banque de ne pas avoir opposé à la société Rover l'exception de compensation entre la créance de cette société sur la société X... et la créance que la société X... disait

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fc4cdc6046d47695510

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Nouvelles lésions refusées hernie discale gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7F-MHFJ CPAM DE LA GIRONDEc/S.A

65a0e9005bbe450008b2ccf4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[I] est bien une sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

68e409cb681ed727f2a44625

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

hernie discale L3 – L4), alors qu’il était employé en tant que maçon, au regard d’un certificat médical en date du 5 décembre 2016 constatant « NCB droite C6 C7 et cruralgie gauche par hernie discale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf8542d85a267f3c723

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

une sciatique par hernie discale L5-S1.

Source officielle
CC

comm

6137233ccd58014677407302

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

André X..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Dimail, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e565cdc6046d470c6f96

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

médicale le 28 janvier 2019, conforme au certificat médical initial du 27 septembre 2019 comportant le même libellé de la maladie ('Lombosciatique S1G + hernie discale L5S1").

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ed74ef9f00086f6662

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 29 octobre 2013, une nouvelle imagerie conclut au rétrécissement foraminal droit d'origine discale avec uncus en C6-C7, potentiellement conflictuelle avec la racine C7 droite.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de78676b73dd81b97332

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[D] comme étant une « sciatique par hernie discale L4-L5 » par décision du 30 juillet 2019 dont la Société accusait réception le 1er août suivant.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03907_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a demandé à son administration d'imputer au service les " névralgies cervico-brachiales bilatérales liées à hernies discales C5-C6 + C6-C7 " dont elle est atteinte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00240

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Les arrêts attaqués ont rejeté la demande de jonction de ces appels et, notamment, confirmé le jugement entrepris en ce qu'il disait sans objet les demandes formées par la société Nautech contre les sociétés

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c4ccdc6046d470966cd

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

l'intervention volontaire de [Q] [C] et [Y] [N] épouse [C] en qualité de représentants légaux de leurs deux enfants mineurs, constatait leur désistement à l'égard de la société Italia Trasporto et le disait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

634a4f84acdcd6adff75aa6c

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

L'affection désignée par le tableau est la « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ainsi que la « radiculalgie crurale par hernie discale L2

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71cdb201587f74be0220

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[Y], sur la foi du certificat médical initial du 22 mars 2016, qualifiée de cruralgie et sciatique droite suite à hernie discale L4-L5 avec pincements discaux L5-L4, L5-S1, doit être prise en charge au

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c0acdc6046d472dd675

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c58d6ea26f688da5d5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Cette hernie discale L4L5 a été opérée à 2 reprises en 2011 et 2013.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203153_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D C en qualité de président du syndicat intercommunal des sapeurs-pompiers de Landser, Schlierbach et Dietwiller en date du 11 avril 2022.

Source officielle

Page 65 sur 583

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.