CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137264dcd5801467742482d
7 décembre 2004
boîtier du côté souhaité pour le vol jusqu'à la maison isolée ; qu'ils ont ajouté que le ferrailleur leur avait indiqué deux endroits où il fallait opérer à Rongères et à Vic Exemplet et qu'il leur disait
61372600cd58014677422305
12 janvier 2000
que lors de l'examen effectué par le docteur Peyramond le 6 juin 1997, Mme X... avait indiqué que lors du retour de X... le jour des faits, elle avait dû lui donner deux bains car l'enfant, choquée, disait
comm
61372404cd5801467741129e
25 mars 2003
expressément ; qu'en retenant à diverses reprises le contenu du rapport de la DGCC, sans en vérifier elle-même le contenu ni davantage dire l'adopter, la cour d'appel n'a pas exercé son devoir de juris-dictio
61372425cd58014677412da6
16 juin 2004
certaine ; qu'en reprochant à la banque de ne pas avoir opposé à la société Rover l'exception de compensation entre la créance de cette société sur la société X... et la créance que la société X... disait
5e chambre Pole social
69735fc4cdc6046d47695510
22 janvier 2026
Nouvelles lésions refusées hernie discale gauche.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7F-MHFJ CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
65a0e9005bbe450008b2ccf4
11 janvier 2024
[I] est bien une sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
GNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68e409cb681ed727f2a44625
1 octobre 2025
hernie discale L3 – L4), alors qu’il était employé en tant que maçon, au regard d’un certificat médical en date du 5 décembre 2016 constatant « NCB droite C6 C7 et cruralgie gauche par hernie discale
Pôle 6 - Chambre 12
6871ecf8542d85a267f3c723
11 juillet 2025
une sciatique par hernie discale L5-S1.
6137233ccd58014677407302
16 mars 1999
André X..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Dimail, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e565cdc6046d470c6f96
29 avril 2026
médicale le 28 janvier 2019, conforme au certificat médical initial du 27 septembre 2019 comportant le même libellé de la maladie ('Lombosciatique S1G + hernie discale L5S1").
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6662
5 avril 2024
Le 29 octobre 2013, une nouvelle imagerie conclut au rétrécissement foraminal droit d'origine discale avec uncus en C6-C7, potentiellement conflictuelle avec la racine C7 droite.
6688de78676b73dd81b97332
5 juillet 2024
[D] comme étant une « sciatique par hernie discale L4-L5 » par décision du 30 juillet 2019 dont la Société accusait réception le 1er août suivant.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03907_20230505
5 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a demandé à son administration d'imputer au service les " névralgies cervico-brachiales bilatérales liées à hernies discales C5-C6 + C6-C7 " dont elle est atteinte
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00240
25 mars 2020
Les arrêts attaqués ont rejeté la demande de jonction de ces appels et, notamment, confirmé le jugement entrepris en ce qu'il disait sans objet les demandes formées par la société Nautech contre les sociétés
Chambre des Urgences
6a210c4ccdc6046d470966cd
3 juin 2026
l'intervention volontaire de [Q] [C] et [Y] [N] épouse [C] en qualité de représentants légaux de leurs deux enfants mineurs, constatait leur désistement à l'égard de la société Italia Trasporto et le disait
634a4f84acdcd6adff75aa6c
14 octobre 2022
L'affection désignée par le tableau est la « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ainsi que la « radiculalgie crurale par hernie discale L2
Chambre sociale
635b71cdb201587f74be0220
27 octobre 2022
[Y], sur la foi du certificat médical initial du 22 mars 2016, qualifiée de cruralgie et sciatique droite suite à hernie discale L4-L5 avec pincements discaux L5-L4, L5-S1, doit être prise en charge au
Chambre Sociale-Section 3
69f43c0acdc6046d472dd675
30 avril 2026
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c58d6ea26f688da5d5
1 octobre 2024
Cette hernie discale L4L5 a été opérée à 2 reprises en 2011 et 2013.
4ème Chambre
DTA_2203153_20220707
7 juillet 2022
D C en qualité de président du syndicat intercommunal des sapeurs-pompiers de Landser, Schlierbach et Dietwiller en date du 11 avril 2022.
Page 65 sur 583
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.