CodexAI
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20154573
22 octobre 2015
Vallons, l'intervention d'une entreprise spécialisée dans l'entretien et la gestion des espaces verts sur plusieurs jours et le nettoyage des voiries avec la balayeuse municipale ; 3) concernant la « cuisine
Cour d'Appel
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23 mars 2015
Elle ajoutait que souvent des produits du marché étaient jetés car non utilisés, et que la chambre froide était souvent sale car il n'y avait pas de roulement avec la cuisinière, laquelle devait toujours
8ème chambre
DTA_2207849_20230324
24 mars 2023
B a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée afin de travailler en qualité de cuisinier au sein d'une brasserie à Evian-les-Bains appartenant à la
Chambre 3
DTA_2102363_20230928
28 septembre 2023
, d'une montre de marque, d'ustensiles de cuisine, de vêtements et de produits de cantines alimentaires ; - il subit un préjudice moral important, qu'il évalue à 3 500 euros, du fait de la perte des
4e chambre
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7 avril 2014
à la tranquillité des occupants de l'immeuble alors que l'immeuble est à destination mixte ; que le règlement de copropriété n'interdit pas une activité de restauration , qu'elle ne réalise aucune cuisson
Chambre 1-2
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9 avril 2026
de la cuisine du restaurant afin de procéder au nettoyage intérieure et extérieure de la hotte, du moteur d'extraction de la hotte et du conduit de hotte.
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007641692
21 juillet 1972
.* CONVENTION FRANCO-CUBAINE DU 16 MARS 1967.
civ2
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10 mars 2004
HLM) et équipé d'une chaudière au gaz propane pour le chauffage et la production d'eau chaude, entretenue par la société Cofreth en application d'une convention conclue par les HLM, ainsi que d'une cuisinière
cr
613725ffcd580146774222ae
12 décembre 2000
A... avec sa voiture, provoquant une contusion à la cuisse droite décrite dans un certificat médical dont la teneur n'était pas contestée ; que la partie civile et deux témoins avaient affirmé que le geste
1ère Chambre
DTA_2001112_20221207
7 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que la SASU Pierre Sajous exerce une activité de production de charcuteries fraîches ou sous-vides, de plats cuisinés et de conserves, au sein de locaux sis rue Sailhet à Beaucens
Chambre 3 A
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22 janvier 2024
cuisine.
8ème Chambre
DTA_2213350_20230720
20 juillet 2023
En outre, si l'intéressé justifie avoir occupé un poste de commis de cuisine du 1er novembre 2017 au 30 avril 2018, un poste d'employé au sein d'une épicerie entre du 1er juin 2018 au 14 octobre 2018,
DTA_2006295_20220915
15 septembre 2022
Mme A, adjointe technique en cuisine, est affectée au sein d'un centre éducatif fermé à Savigny-sur-Orge depuis 2016.
4ème Chambre
DTA_1913194_20230331
31 mars 2023
immobilisations " Extension Chbre froide oignons ", " Panneaux isothermes (exten) ", " Aménagement chambre saindoux ", " Réhabilitation congélation ", " Doublage parois frigo congele ", " Banquettes cuisine
DTA_1913195_20230331
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00129
27 janvier 2009
travail par le médecin du travail le 10 juin 2003 et le 30 janvier 2004, que les attestations produites ne font état d'aucun fait précis et circonstancié, que les questions relatives à l'alcoolisme du cuisinier
6e chambre
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13 octobre 2022
, concernant les cuissons et les préparations chaudes.
18° chambre 2ème section
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3 juillet 2025
Plats cuisinés à emporter », et que sont également autorisées des activités complémentaires de « -Vente d'objets de décorations et ustensiles de cuisine, de biscuits, confitures, sucreries, de préparations
Chambre 4-8b
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22 mai 2026
Elle mentionne l'absence de détecteurs olfactifs pourtant obligatoires en cuisine professionnelle et la vétusté des installations.
6253c9ffbd3db21cbdd89c7e
8 octobre 2007
La preuve est rapportée que Gabrielle Z... sera remplacée par un cuisinier en CDD jusqu'au 31 août 2003, veille de la prise d'effet du contrat de fourniture des repas par la cuisine centrale de la ville
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