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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20154573

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Vallons, l'intervention d'une entreprise spécialisée dans l'entretien et la gestion des espaces verts sur plusieurs jours et le nettoyage des voiries avec la balayeuse municipale ; 3) concernant la « cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921ba

Appel

23 mars 2015

23 mars 2015

Elle ajoutait que souvent des produits du marché étaient jetés car non utilisés, et que la chambre froide était souvent sale car il n'y avait pas de roulement avec la cuisinière, laquelle devait toujours

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207849_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

B a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée afin de travailler en qualité de cuisinier au sein d'une brasserie à Evian-les-Bains appartenant à la

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102363_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

, d'une montre de marque, d'ustensiles de cuisine, de vêtements et de produits de cantines alimentaires ; - il subit un préjudice moral important, qu'il évalue à 3 500 euros, du fait de la perte des

Source officielle
CA

4e chambre

616243bd1217cad6c0164904

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

à la tranquillité des occupants de l'immeuble alors que l'immeuble est à destination mixte ; que le règlement de copropriété n'interdit pas une activité de restauration , qu'elle ne réalise aucune cuisson

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69d8a118cdc6046d47bd1039

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de la cuisine du restaurant afin de procéder au nettoyage intérieure et extérieure de la hotte, du moteur d'extraction de la hotte et du conduit de hotte.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007641692

Admin. suprême

21 juillet 1972

21 juillet 1972

.* CONVENTION FRANCO-CUBAINE DU 16 MARS 1967.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

6137241ecd5801467741284f

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

HLM) et équipé d'une chaudière au gaz propane pour le chauffage et la production d'eau chaude, entretenue par la société Cofreth en application d'une convention conclue par les HLM, ainsi que d'une cuisinière

Source officielle
CC

cr

613725ffcd580146774222ae

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

A... avec sa voiture, provoquant une contusion à la cuisse droite décrite dans un certificat médical dont la teneur n'était pas contestée ; que la partie civile et deux témoins avaient affirmé que le geste

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001112_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Il résulte de l'instruction que la SASU Pierre Sajous exerce une activité de production de charcuteries fraîches ou sous-vides, de plats cuisinés et de conserves, au sein de locaux sis rue Sailhet à Beaucens

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b20bdfc4cf860008dff425

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

cuisine.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2213350_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

En outre, si l'intéressé justifie avoir occupé un poste de commis de cuisine du 1er novembre 2017 au 30 avril 2018, un poste d'employé au sein d'une épicerie entre du 1er juin 2018 au 14 octobre 2018,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2006295_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Mme A, adjointe technique en cuisine, est affectée au sein d'un centre éducatif fermé à Savigny-sur-Orge depuis 2016.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913194_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

immobilisations " Extension Chbre froide oignons ", " Panneaux isothermes (exten) ", " Aménagement chambre saindoux ", " Réhabilitation congélation ", " Doublage parois frigo congele ", " Banquettes cuisine

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1913195_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

immobilisations " Extension Chbre froide oignons ", " Panneaux isothermes (exten) ", " Aménagement chambre saindoux ", " Réhabilitation congélation ", " Doublage parois frigo congele ", " Banquettes cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00129

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

travail par le médecin du travail le 10 juin 2003 et le 30 janvier 2004, que les attestations produites ne font état d'aucun fait précis et circonstancié, que les questions relatives à l'alcoolisme du cuisinier

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50419047edcd18ff168

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, concernant les cuissons et les préparations chaudes.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6866cb5ad33109fd079acee9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Plats cuisinés à emporter », et que sont également autorisées des activités complémentaires de « -Vente d'objets de décorations et ustensiles de cuisine, de biscuits, confitures, sucreries, de préparations

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b20cdc6046d47a6a564

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle mentionne l'absence de détecteurs olfactifs pourtant obligatoires en cuisine professionnelle et la vétusté des installations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c7e

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

La preuve est rapportée que Gabrielle Z... sera remplacée par un cuisinier en CDD jusqu'au 31 août 2003, veille de la prise d'effet du contrat de fourniture des repas par la cuisine centrale de la ville

Source officielle

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