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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC005266599

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

Eu égard au fait que l’intéressé alléguait avoir souffert de douleurs au poignet droit, à la main gauche ainsi qu’au mollet droit, le médecin jugea nécessaire que l’intéressé fut examiné par le centre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112382

Admin. suprême

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Après que le requérant se fut plaint de douleurs à l’épaule, il fut emmené à l’hôpital universitaire de Genève où une fracture distale de la clavicule droite fut constatée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c168cdc6046d470dd600

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu’ils évoluent au long cours.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6639c3c99413110008238637

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

J'ai ressenti une vive douleur et me suis rassis.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640d2f5112d8edd056d88

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Monsieur [G] a communiqué aux policiers un certificat médical établi par son médecin traitant le lendemain des faits qui mentionne : “ ...Ce jour on note : - lombalgie droite - douleur bras gauche - forte

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2600359_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

asile entre le 1er janvier et le 30 novembre 2025 ; la mesure d’expulsion est la seule susceptible de permettre à d’autres demandeurs d’asile sans hébergement de pouvoir être hébergés ; - Mme A... est jeune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305973_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

situation financière ; * il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision contestée dès lors que : - elle est entachée d'incompétence de sa signataire, Mme A C, chef du service accueil du jeune

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20NT02835_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

A, qui vit seul et a la garde alternée de son plus jeune enfant, ne peut accomplir sans aide les tâches ménagères quotidiennes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR02238

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

lui faisant face ; qu'un certificat médical établi le jour même par le docteur E..., après examen de la plaignante, relève une contusion au niveau du scalp en occipital sans plaie ni hématome ; que la jeune

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101515_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Elle a déposé une déclaration de maladie professionnelle assortie d'un certificat du 19 octobre 2017 faisant état de douleurs du membre supérieur droit irradiantes jusqu'au coude avec bursite et tendinite

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac79e4ea48318f5ac87

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Concernant l'absence de panne faitière et le report de charges douteux des poteaux de la charpente principale, le tribunal a considéré que ledit désordre était apparent, puisque Mme [A] était assistée

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cab05d6f7f678d48f58

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La commission d'enquête a rendu son rapport le 20 mai 2020 concluant à l'existence d'une situation de maltraitance sur les jeunes enfants de la pouponnière de [Localité 5] et imputant ces comportements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X

6253ccf5bd3db21cbdd91d78

Appel

10 décembre 2014

10 décembre 2014

à la flexion du membre inférieur droit et d'une douleur au flanc droit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0601DEC005598200

Admin. suprême

1 juin 2004

1 juin 2004

Il mentionna que celle-ci se plaignait de douleurs «   subjectives   » à l'abdomen et au poignet droit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e5f33ae11beca089b88cee

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

mai 2018 à 6h00, au préjudice du salarié, dans les circonstances suivantes : « [euros salarié] a voulu déverrouiller le crochet de l'attelage pour remorque de son camion » ; « il aurait ressenti une douleur

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2203954_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

C a bénéficié le 3 juin 2016 à l'hôpital Ambroise Paré, qui relève également de l'AP-HP, de la pose d'une prothèse massive de hanche suivie d'une antibiothérapie Les difficultés à la marche et les douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319f

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Mais également les douleurs thoraciques et rachidiennes. Les différents actes invasifs répétés, les traitements contraignants, les difficultés à réaliser les actes courants de l'existence ».

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2500208_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

les fautes qu’il a lui-même commises : * en ne respectant pas les procédures en cas d’incident sur un camion chargé de la collecte des déchets, en quittant son travail le jour où il a ressenti des douleurs

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c9032230fc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Si un usage local prévoit la transmission d'un jeu de conclusions après clôture, celui-ci doit être strictement identique au dernier exemplaire notifié avant ladite clôture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200046

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

; Attendu, selon le premier de ces textes, rendu applicable par le second aux contrats conclus ou renouvelés à compter du 31 décembre 2002, que lorsqu'un même sinistre est susceptible de mettre en jeu

Source officielle

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