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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Référés
66964174f5112d8edd05876e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce commandement comporte les mentions obligatoires prescrites à peine de nullité à l’article 24 I de la loi du 6 juillet 1989.
Source officielle1re chambre sociale
6363683c37e31b7f74444990
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS,
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69f1d2fdcdc6046d47f28621
27 avril 2026
27 avril 2026
PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la Sté FACADE TEXTILE PROJETS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69e9fc52cdc6046d473e3564
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Philippe BEAUFILS et M.
Source officielleChambre 1-8
69692df5cdc6046d476d7181
14 janvier 2026
14 janvier 2026
membre de la SELARL CAMPOCASSO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [B] [G] épouse [K] représentée par Me Philippe
Source officielleTrib. de Commerce
69a6685ccdc6046d4751d1f4
10 avril 2025
10 avril 2025
L'exercice de toutes professions auxiliaires de transport (magasinage, préparation de commande, tenue de stocks, etc.).
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64a50d04b8594705dbfcccea
3 juillet 2023
3 juillet 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2023 devant
Source officielle1re chambre sociale
643f887aad85da04f53a3b39
18 avril 2023
18 avril 2023
, l'affaire a été débattue le 28 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ca5d4a205dbc5cdbf
19 juillet 2023
19 juillet 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-11 référés
64f816410a9accd9695a4223
4 septembre 2023
4 septembre 2023
PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 17 Juillet 2023 en audience publique devant Philippe
Source officielleChambre sociale
62ff286165816bc563602c69
13 juillet 2022
13 juillet 2022
[Localité 3] Non comparant DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe
Source officielle1re chambre sociale
69ce0268cdc6046d47d2e7be
1 avril 2026
1 avril 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe de GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence
Source officielle4e chambre civile
696a3654cdc6046d4785ab96
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd0d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9411
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
653a06a1d0451e8318d0ea50
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
653b595e502b828318c4e447
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6358cdffc40aa805a7864db1
24 octobre 2022
24 octobre 2022
N° 22/249 N° N° RG 22/00600 - N° Portalis DBVL-V-B7G-TGNB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E RECTIFICATIVE article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleChambre 20
6a197fd0cdc6046d475c3c3b
28 mai 2026
28 mai 2026
Philippe MARIN assisté de M. Edouard GRARDEL commis assermenté.
Source officielle1ère chambre civile A
616337eb06e11dac7d76d0fc
15 septembre 2011
15 septembre 2011
* Date de clôture de l'instruction : 14 Décembre 2010 Date de mise à disposition : 15 Septembre 2011 Audience en audience publique le 15 Juin 2011, tenue par Michel GAGET, président et Philippe
Source officiellePage 66 sur 677