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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b9
20 juin 2016
20 juin 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd9395e
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe72
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906be
6 mai 2013
6 mai 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Françoise GAUDIN, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90853
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d16
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc3
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000027990500
27 août 2013
27 août 2013
Vu la requête, enregistrée le 2 août 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société Mercedes-Benz France, dont le siège social est Parc de Rocquencourt à Rocquencourt (
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c10e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00018 APPELANTE Madame [S] [I] Me Christophe ROUSSEAU-WIART
Source officielleChambre Sociale
62f34a3e82b27805d4d3c110
1 juillet 2022
1 juillet 2022
PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00019 APPELANTE Monsieur [K] [R] Me Christophe ROUSSEAU-WIART
Source officiellesoc
61372406cd58014677411478
29 janvier 2003
29 janvier 2003
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la décision n° 10062 F rendu le 15 janvier 2003 par la Chambre sociale de la Cour de Cassation, mentionne que la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60621
14 avril 2022
14 avril 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 21-22.491 Demandeur(s) : la société GMF assurances Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60582
14 avril 2022
14 avril 2022
[L] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : Mme [P] et autres Ordonnance : 60582 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61415
1 septembre 2022
1 septembre 2022
DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 22-16.938 Demandeur(s) : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61752
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[W] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Eco énergie et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61752 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50274
29 février 2024
29 février 2024
Par acte du 20 juillet 2023, la SCP Bouzidi et Bouhanna déclare se constituer en demande aux lieu et place de son confrère, la SCP Rousseau & Tapie, pour M. [T] [R].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60909
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 23-16.523 Demandeur(s) : la société [Localité 4] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61132
26 septembre 2024
26 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-12.666 Demandeur(s) : la société Pacifica Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s)
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61139
26 septembre 2024
26 septembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 24-10.062 Demandeur(s) : Mme [J] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60313
9 février 2023
9 février 2023
[L] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Foncière Romeo et autres Avocat(s) : Me Occhipinti Ordonnance : 60313 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
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