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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163f370700ef6338d4113b1
19 mai 2009
19 mai 2009
PARIS INTIMÉE S.A ATOL ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par son représentants légal représentée par Maître QUIGNON, avoué associé à la Cour assistée de Maître Stéphanie
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67edac7eda9e15c5132049d1
2 avril 2025
2 avril 2025
Il affirme in fine dans ses conclusions que la société GFA CONSTRUCTIONS « n’est pas qualifiée en menuiseries extérieures et murs rideaux ».
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01402_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Stéphane Gueguein a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC000412511
27 mars 2012
27 mars 2012
Elle fut ensuite mise dans un train à destination de Paris puis de Mulhouse, en compagnie d’un homme, lui aussi « mule ».
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6035c3ab8f79612aee5b9f44
3 mars 2016
3 mars 2016
naissance 1] 1960 à [Localité 2] (ALGÉRIE) Madame [V] [T] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Stéphane
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a899b3c8605deec1fa9
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] (pages 65 et 66 du rapport), en soulignant que les fuites dans le mur de façade ou la structure de bois du mur chambre /salle de bains de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01543_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6014f0eb01ded60fbc5a0f5b
29 janvier 2021
29 janvier 2021
- de l'installation d'un élément fixe de climatisation sur le mur de la façade des caves : Mr [Z] [N] qui a fait constater par huissier le 7 novembre 2014 la présence sur le mur extérieur de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb8
29 août 2013
29 août 2013
Greffier lors des débats : Stéphan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre
68e5effc940fdbe4ba07773d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Olivier TOURNAIRE de la SELARL TOURNAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté COMMUNE DE [Localité 8] Mairie [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Stéphane
Source officielle3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93643
13 avril 2023
13 avril 2023
En présence de Mme Stéphanie JEAN-PHILIPPE, avocate stagiaire (PPI) Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
Source officielleService des référés
68dd723c548223b2c7ab35a2
1 octobre 2025
1 octobre 2025
7] [Localité 14] représentée par Maître Ghislain LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS - #C128 La COMPAGNIE PARISIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN (CPCU) [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Stéphanie
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757a
24 avril 2025
24 avril 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleChambre civile 1-1
660cf26f7c1ccb0008628fb3
2 avril 2024
2 avril 2024
Février 1968 à [Localité 6] de nationalité Française et Madame [X] [G] épouse [T] née le 05 Mai 1968 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant tous deux [Adresse 1] [Localité 7] Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae6
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Des enfants aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union : - Stéphanie née le 4 juillet 1977 à Ajaccio -Aurélie née le 1er décembre 1984 à Olivese.
Source officielle1ère chambre civile B
650d309c71dfcd8318200f6e
5 septembre 2023
5 septembre 2023
2023, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 3
67f444184e0040aa37365ceb
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Chloé MAUNIER, Juge et par Aude MULLER, greffier N° RG 23/02394 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LYEF EXPOSÉ
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61640b189ca2169714632877
15 décembre 2009
15 décembre 2009
SARL AYLLO ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par son Gérant Monsieur [D] [J] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d7
22 juillet 2011
22 juillet 2011
barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 18 Juillet 2011, tenue par Madame Pascale METTEAU magistrat chargé d'instruire l'affaire qui en présence de Madame Véronique MULLER
Source officiellePage 66 sur 138