MOTIFS DE LA DÉCISION Considérant que le 1er juin 2010 Mme [U] chef de publicité adressait un courriel à Mr [Q] pour l'informer de ce que 'Nous ferons paraître à l'EXPRESS le 17 juin prochain ,une

X... la poursuite de son activité de poseur au sein de la société SFCC dont l'activité (ferronnerie, chaudronnerie, serrurerie et fabrication de gros et petits ouvrages de fer) était totalement différente

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2024. Le rapporteur, F-X.

./ - les gardes corps de style en ferronnerie, composés de volutes, médaillons, croisillons sont interdits ". 5.

portes et des fenêtres, les soubassements et les chaînes d'angle en pierres apparentes, les lucarnes, les pans de toiture et les bow-windows, les décors et les sculptures de façade ou encore les ferronneries

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Feron, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2024. Le rapporteur, F-X. Richard-RendoletLe président, A.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2025, la société SL Conseils, représentée par Me Feron, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, en droits et pénalités

Sur ces demandes reconventionnelles, nous ferons droit aux arguments de la demanderesse que nous estimons fondés vu les pièces versées à son dossier et dirons n'y avoir mieux à référé sur ces demandes.

Le lot ferronnerie a été confié à M. [I], assuré auprès de Generali. Les travaux ont donné lieu à un procès-verbal de réception sans réserve du 17 mai 2014.

. & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans

. & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans

. & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans

. & FERON-POLONI, avocat au barreau de PARIS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans

Vous ajoutez que si un cabinet de recrutement venait à contacter [K], nous ferions état d'un gros échec avec [B] [T] et ferions en sorte qu'elle ne retrouve pas de travail, lui rendant ainsi son avenir