par Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR Madame [L] [V] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Loïc RENAUD, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Et l'affaire a été mise en délibéré à la date de ce jour à laquelle l'arrêt a été rendu.

intervenir au sens de l'article 815-11, dernier alinéa, du code civil, * produire tout document utile relativement à la détermination de leur régime matrimonial, - révoqué l'ordonnance de clôture, - radié

Par ordonnance du 6 octobre 2020, le juge des référés a radié l'affaire du rôle faute de comparution des demandeurs.

L’affaire a été radiée du rôle par jugement du 20 décembre 2023. L’affaire a été réinscrite au rôle à la demande du conseil nouvellement désigné de Mme [R] (RG n° 24/4461).

Par ordonnance du 7 janvier 2025, l'affaire a été radiée du rôle.

la liste des experts de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence INTIMÉ PREFECTURE DU VAUCLUSE Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire

Appel d'une décision (N° RG 19/01059) rendue par le pôle social du tribunal judiciaire de Grenoble en date du 08 avril 2022 suivant déclaration d'appel du 6 mai 2022 sous le N° RG 22/01846 radiation

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 19e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 18 MAI 2022 N° RG 19/04309 - N° Portalis DBV3-V-B7D-TTHB AFFAIRE : [R] [J] ...

Représenté par Me Gaëlle D'ALBENAS de la SCP MARGALL- D'ALBENAS, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 15 Novembre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

l'affaire, la société Euro vidéo international l'a saisi par conclusions du 13 janvier 2016 d'une demande de réinscription de l'affaire au rôle et de sursis à statuer dans l'attente de l'issue de la procédure

[N] [J], Vu l'ordonnance sur incident en date du 26 janvier 2023, par laquelle le conseiller de la mise en état a radié l'affaire du rôle jusqu'à justification par M.

indemnité de 1 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile. *** Nicole X... née A... et Germaine A... née JEANNE - les consorts X... et A... - ont relevé appel de cette décision ; L'affaire

Rayer l'application de son rôle, conformément à l'article 39 de la Convention, après avoir constaté la conclusion d'un règlement amiable respectant les droits de l'homme.

a été radiée par jugement du 28 septembre 2012 ; que la société Slocom Trading Limited ayant sollicité le rétablissement de l'affaire au rôle du tribunal, les sociétés Maritime villa holding et Tatik

a été radiée le 30 mai 2007 ; qu'elle a été rétablie au rôle du tribunal de commerce par conclusions du liquidateur en date du 28 mai 2009 ; Attendu que la société [C] & associés fait grief à

L'affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 17 janvier 2000, pour accomplissement de ses diligences par l'appelant.

Suivant jugement du 11 juin 2021, l'affaire a été radiée du rôle, en l'absence de diligence des demandeurs.

représentée par Me Jeannie F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a

Par arrêt de la chambre sociale de la cour d'appel du 26 septembre 2012, l'affaire a été radiée du rôle. Par lettre du 19 décembre 2012, le conseil de M.