Arnouville-les-Gonesse (95400) ; la société GENERATION CONDUITE, dont le siège est 6, place Claude Tournier à Combs-la-Ville (77380) ; la société PERMIS AUTOP, dont le siège est 6, rue Antonin Georges Belin

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/01278 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3JJQ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 OCTOBRE 2025 MINUTE N° 25/01359 ---------------- Nous,Madame Anne BELIN

SPIE BATIGNOLLES TP POITOU CHARENTES (anciennement BELLIN TP) défaillant S.A.S.

Que l'assignation délivrée par la SAS BELIN LAURENT ORTEGA & Associés Commissaire de justice à [Localité 5], s'est transformée en procès-verbal de recherches infructueuses en date du 14/05/2025.

mes épaules et il m'a embrassée sur les joues à deux reprises avec ses lèvres.. je me suis reculée, il a avancé son visage vers moi, les lèvres tendues pour m'embrasser je lui ai dit d'arrêter ses bêtises

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-Président, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, Madame Diane OTSETSUI, Vice-Présidente DÉBATS Audience publique du

Je reconnais que j'ai fait des bêtises quant j'étais plus jeune. Ma mère a un cancer, j'ai 2 enfants à [Localité 5] de 29 ans et 31 ans je crois. Je suis en concubinage mais séparé.

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00401 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YWXG ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 05 AVRIL 2024 MINUTE N° 24/00934 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

conformément aux conclusions écrites jointes à la présente ordonnance) SUR LE FOND ET SUR LA CONTESTATION DE L’ARRÊTÉ DE PLACEMENT EN RÉTENTION La personne étrangère présentée déclare :oui j’ai fait les bétises

Monsieur [G] [W] : Jamais de la vie, j'ai fait des bêtises, un truc bizarre. Je fais des trucs bien, je ne sais pas pourquoi je suis là. Le représentant de la préfecture n'a pas comparu.

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01598 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDW6 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 12 JANVIER 2024 MINUTE N° 23/04054 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01507 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YDBA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/03930 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01617 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YCNE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/03929 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01739 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YCQP ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 15 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/03931 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/01230 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XYO4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00311 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN

publiquement le treize avril deux mille dix sept, par Monsieur Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté lors des débats et du prononcé de la présente décision de Inès BELLIN

pour un tacle violent entraînant une blessure grave et non pour des violences caractérisées sans lien avec une action de jeu; que la victime a d'ailleurs reconnu qu'il n'y avait pas eu intention de belesser

publique tenue le 08 Juin 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur DEFIX, Conseiller Madame BELIN

ayant son siège, 22 rue Carnot-BP 37-90300 VALDOIE, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Denis BELIN

personnes ont été régulièrement convoquées à l'audience en chambre du conseil tenue le 23 février 2011, devant : Monsieur PIERRE, Président Madame LACOSTE, Conseiller, en charge du rapport Madame BELIN