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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e92
25 juillet 2024
25 juillet 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1506866c0645d4b7aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Greffière lors des débats: Sonia BENTAYEB et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE.
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be446d
11 avril 2024
11 avril 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
6789f3b9c2a5bdff9702ff64
16 janvier 2025
16 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
686d7448a2273490db10bf42
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab10
23 janvier 2025
23 janvier 2025
délibéré de la Cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCTX Protection sociale
67f6cd4ea9d5adc26062320b
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleCTX Protection sociale
67f81ecfcf40727a0044158f
9 avril 2025
9 avril 2025
Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.
Source officielleChambre Sociale
65aa2bfba34ad10008581cbf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleChambre Sociale
65aa2d7e009f81000890db6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Ghislaine BALZANO, Conseillère Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd8
13 septembre 2021
13 septembre 2021
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Valentine BUCK, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleC6-REFERES
68e581450e2901d10fa5a9ec
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. -=-=-=- EXPOSE DU LITIGE Le 24 juin 2024, la SAS GLOBALTRONIC a acheté auprès de la SAS M2S un véhicule FIAT DUCATO, immatriculé FE-403-MY pour 19.000 euros TTC.
Source officielle7ème chambre
DTA_2505807_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cottier, présidente, Mme Duca, première conseillère, Mme de Tonnac, conseillère.
Source officiellesoc
6137222acd580146773fac4a
30 mars 1994
30 mars 1994
d'appel de l'intéressé faisant valoir que le rapport d'expertise ne comportait pas le visa de la lettre du salarié du 2 novembre 1984 à l'expert et que l'expert avait entendu par téléphone le témoin Ducasse
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3fc
11 avril 1995
11 avril 1995
A... et Ducasse, depuis le 1er avril 1986, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2502761_20250218
18 février 2025
18 février 2025
de refus de visa d'entrée en France (CRRV) ait statué sur le recours dont il justifie l'avoir saisie le 9 février 2025, qu'il est admis en formation sélective en cuisine au sein de l'école d'Alain Ducasse
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d74
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[Y] né le 19 Mars 1987 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Caroline GRAS de la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON, toque : 538 Ayant pour avocat plaidant Me Aurélien DUCAP
Source officielle1re chambre 2e section
631835320876004f131a61d6
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillèr, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre 07
69f21288cdc6046d47f88ada
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il est demandé au Tribunal de Commerce de BOBIGNY : * De constater la résiliation du contrat de location à la date du 19.07.2024 ; * D'ordonner à la SAS MB LOGISTIC de restituer le véhicule FIAT DUCATO
Source officielleChambre commerciale 3-2
6967361acdc6046d473946e3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique MULLER, Magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 67 sur 110