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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300490
8 avril 2010
8 avril 2010
X..., examiné par le Dr Z... présentait une fracture de l'extrémité de l'humérus droit et une fracture de la rotule ; que le service Inter Associatif pour une vie autonome à domicile indiquait dans son
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213398_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Ils soutiennent que : - leur fils B présente des séquelles d'une fracture de l'humérus gauche et d'une paralysie du plexus brachial en rapport avec les modalités de l'extraction instrumentale lors de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00305
9 février 2010
9 février 2010
son mauvais caractère, a violé les articles L. 1232-6 et L. 1235-1 du code du travail ; 2° / qu'en retenant comme motif réel et sérieux de licenciement un lâcher de marteau constitutif d'un geste d'humeur
Source officiellecr
6137259acd5801467741f200
22 mai 1997
22 mai 1997
Philippe, - HUBERT Y..., - D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed4d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Association PROMOTION FORMATION EDUCATION AFED 92 3/5/7 avenue Paul Doumer 92500 RUEIL MALMAISON non comparant AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté par Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef3f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielleChambre 1-3
633fc2ade633183e2ee17781
6 octobre 2022
6 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hubert DREVET Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2022/073 de la chambre 1
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020381771
11 mars 2009
11 mars 2009
Hubert E demeurant ... ; M.
Source officielleJAF Cabinet 5
6973882acdc6046d476d7810
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Portalis DB22-W-B7G-Q5XK DEMANDERESSE : Madame [Z] [R] [Y] [S] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Xavier HUBERT
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e45578e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ALTEN TECHNOLOGIES Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à : Me BOIVIN GOSSELIN Me HUBERT LE MINTIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6866cb50d33109fd079acd25
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pétra LALEVIC Copie exécutoire délivrée le : à :Me Denis HUBERT rectifie le jugement du 14 mars 2025 de l'affaire
Source officielle9ème chambre 3ème section
678021579c3ba90f51dc28af
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BILLON ; Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action en date du 18 octobre 2024 de la Société Civile Professionnelle titulaire d’un Office Notarial Jean-Claude CHEVALLIER, Hubert
Source officielleRETENTIONS
6889a8bc0b31e6c455a2855c
5 octobre 2024
5 octobre 2024
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rémi HUMBERT
Source officielle4ème Chambre
660f9514a40f8b0008cb78b7
4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES et représentée par Me Typhaine DESTREE, avocat au barreau de NANTES [Z] [Y] Représenté par Me Hubert
Source officiellePS ctx protection soc 1
65c67c145d2ded2ab7c85b00
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions délivrées aux parties par LS le : 2 Expéditions délivrées à Me Thomas HUMBERT Me Florence et KATO par LS le : ■ PS ctx protection soc 1 N° RG 22
Source officielleciv2
607943299ba5988459c412bc
4 juillet 1973
4 juillet 1973
LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS TRAPET ET COMPAGNIE, CEDA A BAILLY, ROSSETTI ET POUSSET LE DROIT AU BAIL PORTANT SUR L'IMMEUBLE SAISI ; QUE, PAR JUGEMENT DU 25 NOVEMBRE 1969, HUBERT
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007983863
22 mars 1999
22 mars 1999
Hubert X..., demeurant ... d'Albigeois (81330), la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il avait été assujetti au titre de chacune des années 1983 à 1986, ainsi que
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008013538
28 mai 1999
28 mai 1999
Hubert X..., domicilié Rima N.C., ... ; M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007919504
6 mai 1996
6 mai 1996
Hubert X..., demeurant ... ; M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007937154
5 avril 1996
5 avril 1996
Hubert X..., demeurant ... ; M.
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