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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88571
24 mai 2006
24 mai 2006
PETIT-QUEVILLY, apparaissait comme servant d'intermédiaire entre Tarik B... et plusieurs personnes se livrant à la revente de produits stupéfiants sur la région rouennaise, en l'occurrence Ghaice E..., James
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2402076_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
. - Par une requête enregistrée le 19 avril 2024, sous le numéro 2402076, la société civile immobilière (SCI) COGEPREC, représentée par Me James du Pasquier de la société d'avocats Fidal, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604142_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
C... d’évacuer dans un délai d’un mois le logement qu’il occupe au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile situé 339 boulevard National à Marseille, mis à sa disposition par l’association Jane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210366
9 juin 2016
9 juin 2016
(pièce n° 28 appelant) qui indique «j'ai tout de suite touché sa jambe gauche, G... a touché l'autre jambe. Il m'a répondu pour « oui » lorsque je lui ai demandé s'il la sentait.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92882
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.
Source officiellesoc
613724bacd58014677417db0
12 juillet 2006
12 juillet 2006
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que la cour d'appel a débouté Mme X..., aide-soignante employée par la maison de retraite Jane
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f6b01eea4cf01a2928
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ S.C.I.
Source officielleTrib. de Commerce
69a47f6acdc6046d472b58c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 02/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J532 Demandeur (s) : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Maître JARRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cf
27 mars 2009
27 mars 2009
LABORATOIRE ANDRÉ LESCAROUX 4 avenue de la Gare 36004 CHÂTEAUROUX Représentée par Me VERNAY-AUMEUNIER, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcc1
18 avril 2011
18 avril 2011
Jamel Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200354
18 février 2010
18 février 2010
Y... qui circulait dans le même sens que lui ; que le choc entre les véhicules et la jambe de M. X..., a été simultané ; que l'accident s'est produit en un trait de temps unique lors duquel M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002071_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
elle classe en zone UEb2 les parcelles cadastrées section B n° 214 et 174 et section C n° 189 n° 176, sur le territoire de la commune de Marseille ; - d'autre part, l'OAP sectorielle n° MRS-09 La Jarre
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501421_20260223
23 février 2026
23 février 2026
» destinées à prévenir l’apparition d’un syndrome des loges lors de la revascularisation de la jambe.
Source officielle1ere Chambre Section 2
69facc7acdc6046d47be8beb
5 mai 2026
5 mai 2026
, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [H] [K] épouse [A] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210771
22 novembre 2018
22 novembre 2018
chambres donnant sur l'avenue [...] - une forte musique nécessitant la fermeture des fenêtres du séjour ; que l'existence de ces nuisances est confirmée par le procès-verbal de constat dressé par la SCP JAME
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2101411_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mars 2021, la chambre de commerce et de l'industrie (CCI) Nice Côte d'Azur, représentée par Me James Alexandre Dupichot, demande au juge des
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef5
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[V] ès qualités, des sociétés Loft One et Jade Conseil, de la BPE, du FCT Pearl (GE Money Bank), de la CAMEFI, sont sans objet ; .
Source officiellecr
édure suiviec/M. Gilles X
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03371
16 janvier 2018
16 janvier 2018
« et de la situation d'urgence liée au risque de débordement du bassin de rétention en raison des pluies, vous m'avez demandé l'autorisation exceptionnelle de rejeter les effluents en Garonne via la jalle
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba45
17 avril 2024
17 avril 2024
de la jambe droite avec hématome du jambier antérieur ».
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f2ff
2 septembre 1998
2 septembre 1998
porte-fenêtre de la cuisine, Philippe X... a manifestement manqué de maîtrise en tirant premièrement sur un homme qui s'en allait et qui ne manifestait alors aucune attitude agressive, le blessant aux jambes
Source officiellePage 67 sur 593