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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
69732d74cdc6046d476526b4
22 janvier 2026
Les douleurs ont justifié des antalgiques de palier III jusqu'à fin août 2018.
Pôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
Suite à un retour de la machine, il ressent une vive douleur au poignet. » Il relève que la douleur du poignet droit a été connue le jour-même et que le certificat médical initial du 29 avril 2010 indique
Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dda
28 janvier 2021
Soutenant avoir perdu toute chance de trouver un emploi du fait des douleurs chroniques nées de l'accident subi, Mme [S] demande à ce titre, sur la base du SMIC mensuel évalué à 1219 euros, la somme de
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.
1ère CHAMBRE CIVILE
695e38c275782d5f061106f9
6 janvier 2026
En l'espèce, l'expert a retenu que Mme [W] subissait un déficit fonctionnel permanent évalué à hauteur de 5% du fait des douleurs pariétales abdominales résiduelles, notamment des douleurs sous-costales
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007652258
7 juillet 1976
EN RAISON DE QUATRE INTERVENTIONS ET DES DOULEURS PERMANENTES QU'IL EPROUVE, AINSI QUE DU PREJUDICE ESTHETIQUE, EN ESTIMANT ENSEMBLE CES DEUX CHEFS DE DOMMAGE A 40.000 F.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508833_20250915
15 septembre 2025
Patrimoniaux Remarquables : - l'avis du 4 juin 2025 de l'architecte des bâtiments de France est illégal ; Par un mémoire, enregistré le 5 septembre 2025 la société Obigand, les SARL Les contrées du jeu
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2510500_20250710
10 juillet 2025
documents médicaux circonstanciés leur vulnérabilité au regard de leur état de santé respectif : * Mme A souffre d'un cancer du poumon et prend un traitement quotidien, son pronostic vital est en jeu
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2506409_20250710
Il soutient qu'une faute ayant été commise à l'HIA Laveran, l'obligation de réparation de l'ONIAM n'est pas susceptible d'être mise en jeu.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201636
23 octobre 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 27 septembre 2012), qu'à la suite d'une violente douleur lombosciatique survenue le
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0725JUD002396994
25 juillet 2000
Celle-ci n'examina pas l'intéressée mais, ayant appris par la mère ce qui était arrivé, recommanda de faire examiner la jeune fille par un médecin du département de médecine légale.
TROISIEME CHAMBRE
68f1d7497ffb526292dd6e5f
16 octobre 2025
au barreau de Paris, avocat plaidant Madame [F] [N] née [K] [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Marie Cuisinier, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me François Jegu
Quatrième Chambre
67096a3006866c0645d23436
8 octobre 2024
Les parties s’accordent relativement à l’évaluation des volumes en jeu : 651 heures + 215 heures = 866 heures.
Chambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb51
16 avril 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
1ère Chambre
6684eac9a0de54ff609f7cf8
2 juillet 2024
Pour les 9 avis suivants, 29 mai 2015, 28 juin 2015, 16 novembre 2015, 16 décembre 2015, 28 janvier 2016 (diastasis des grands droits avec douleurs), 1 mars 2016 (éventration abdominale), 29 avril 2016
CTX PROTECTION SOCIALE
6615853adb5098996d5a8e4a
9 avril 2024
Séquelles : douleurs neuropathiques post-traumatiques du poignet, de la paume, et du pouce avec perte de force dans la pince pouce-doigts et serrage du poing ".
652a31077ed1ea83181125a0
13 octobre 2023
S'agissant des mesures prises pour prévenir un accident, le tribunal a évoqué l'ancienneté dans la profession de la salariée, l'accompagnement de la directrice de l'association et d'une éducatrice de jeunes
6253cdd8bd3db21cbdd94b39
9 novembre 2020
J... avant l'accident ou au moment de celui-ci n'est pas rapportée et que ce dernier a eu un autre enfant plus jeune que A... avec une autre personne. Au soutien de son argumentaire, Mme B...
8ème chambre
DTA_2318106_20250325
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Jeugue Doungue, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86065b5a3ab8ca54ed5
15 juillet 2025
L'activité professionnelle qu'elle exerce, soit celle d'ambulancière, relève bien du tableau des maladies professionnelles et depuis 10 ans, elle souffre de douleurs chroniques.
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