CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 989 résultats pour « Rabault »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2303885_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Guilbaud, représentant Mme D et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2209342_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Ravaut, - et les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2216836_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A I et M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205728_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Ravaut, - et les conclusions de Mme Heng, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400197_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317739_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317750_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319200_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Ravaut a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308579_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Neve, substituant Me Colas, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402525_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Charles Ravaut, rapporteur, a été entendu lors de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

3ème chambre

644a12a9656d26d0f8b57fa0

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[W] a déposé de nouvelles conclusions au fond en sollicitant le rabat de l'ordonnance de clôture pour répondre aux dernières conclusions de la Commune et son assureur.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200005

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

statué ce que de droit sur l'écoulement du délai de péremption depuis le 23 février 2009 ; que l'ordonnance de clôture étant intervenue le 6 décembre 2011, la société Groupe Artezia en a demandé le rabat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2208667_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du 17 novembre 2021 par laquelle les autorités consulaires françaises à Rabat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04499

Cassation

25 octobre 2016

25 octobre 2016

suggère dans cette présentation un message aux consommateurs valorisant la qualité du produit et son « caractère » et constitue dès lors une mention prohibée ; que s'agissant de la mention figurant sur le rabat

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2005890_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il résulte de l'instruction que l'installation de la canalisation de gaz nécessitait de procéder au rabattement de la nappe alluviale à proximité de l'exploitation de cresson.

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bac9

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par le syndicat FO dont le siège est ..., en rabat de l'arrêt 2466 rendu le 27 mai

Source officielle
CC

civ3

613723b0cd5801467740cf07

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

présentée le 31 mai 2000 par la SCP Monod et Colin, avocat de la Société civile d'exploitation agricole de la Ferme de Fresnoy (SCEA), dont le siège est Ferme de Fresnoy, 10400 Montpothier, tendant au rabat

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007766193

Admin. suprême

12 mai 1989

12 mai 1989

X..., estimant qu'il avait été mis fin à son engagement dans des conditions irrégulières, a demandé l'intervention des services culturels de l'ambassade de France à Rabat pour être rétabli dans ses droits

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007060

Admin. suprême

7 août 2007

7 août 2007

d'annuler la décision du 6 octobre 2005 par laquelle la Commission de recours contre les refus de visa d'entrée en France a rejeté leur recours dirigé contre la décision du consul général de France à Rabat

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008118558

Admin. suprême

20 mars 2002

20 mars 2002

X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 1er août 2000 par laquelle le consul général de France à Rabat a refusé de lui délivrer un visa de court séjour sur le territoire français ; Vu les

Source officielle

Page 67 sur 700

← PrécédentSuivant →