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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ées à la requête des parties civilesc/Thierry B
6079a8509ba5988459c4c9ce
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Gérard, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 23 novembre 1995, qui, dans les poursuites exercées à la requête des parties civiles contre Thierry B... pour
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000019703715
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Thierry D, M. Marc-André E, M. Philippe F, M. Dominique G, Mme Marie-Pierre H, M. Régis I, M. Thierry J, M. Gilles K, M. Stéphane L, M. Xavier M, M. Gérald N, M. Jean-Claude O, M. Denis P, M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301188_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
suivante : Par une requête, enregistrée le 13 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Gervais, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel la commune de Château-Thierry
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201390_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 juillet 2022, le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc86
14 avril 2011
14 avril 2011
COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Dalila BEN DERRADJI, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06083 du 15/ 06/ 2010) INTIMÉ Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92893
22 mai 2006
22 mai 2006
Thierry Jules Laurent X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201117
2 juillet 2015
2 juillet 2015
CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles L. 113-1 du code des assurances et 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry
Source officiellecr
613724e2cd580146774192bb
11 mai 1989
11 mai 1989
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 juillet 1988, qui, pour falsification de documents administratifs et usage desdits documents, contrefaçon de
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".
Source officielleJEUDI
6a045debcdc6046d479490dd
7 mai 2026
7 mai 2026
. : 2026001054 N° PC : 2025/136 CH TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN JUGEMENT DU 07/05/2026 EURL LA LOGE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Thierry COLLET, Président, Monsieur Sébastien René
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2009:OR95053
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Thierry X..., SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ET : M.
Source officielleciv2
60794c339ba5988459c44f2d
4 octobre 1989
4 octobre 1989
connexité les pourvois n° 88-11.843 et 88-13.608 ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 28 janvier 1987), qu'en jouant le mineur Thierry
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501775_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 février 2025, et un mémoire enregistré le 21 mars 2025, la société SAS " ligne pure by Thierry Caussade " demande au tribunal de prononcer
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec63
22 novembre 1995
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Club sportif de Château-Thierry (section football), dont le siège
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103892_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Lorente, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 septembre 2021 par laquelle le président de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry a refusé de lui verser, d'une
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023296315
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Michel Thierry, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000d
12 décembre 2012
12 décembre 2012
d'AJACCIO plaidant en visioconférence (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2410/ 2011 du 25/ 08/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea32
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f38
22 février 2016
22 février 2016
RG N : 15/00427 AFFAIRE : Thierry, Jacques X... C/ Dominique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93859
16 décembre 2016
16 décembre 2016
Jean-jacques LETU de la SCP LETU ITTAH PIGNOT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120, substitué sur l'audience par Me Carole FRANCO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 Monsieur Thierry
Source officiellePage 67 sur 4384
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