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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile Section 1
67ad8f8ad8956911a3ff607e
10 avril 2024
10 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Valérie LEBRETON, Présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8dd8956911a3ff609a
10 avril 2024
10 avril 2024
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 novembre 2023, devant la Cour composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO
Source officielleChambre civile Section 2
6707700681e733ee26982d41
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
6620b8bebd6a8f00086ab81d
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre civile Section 1
6620b8bebd6a8f00086ab81f
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab863
17 avril 2024
17 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO, Conseillère GREFFIER : Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09948
3 octobre 2024
3 octobre 2024
la Cour : Jugement du 17 mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 20/00303 APPELANT Monsieur [U] [Y] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marlone ZARD
Source officielleChambre sociale
66863cefb1dbbe3bae600226
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre sociale
66863cf0b1dbbe3bae60022e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a229b815c30a4df70b4a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
039 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS VERSAILLES REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre ZAGO
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303415
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Saveria DUCOMMUN-RICOUX, conseillère
Source officielleChambre sociale TASS
6878871be2f36c9774d808b0
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, président de chambre, Madame BETTELANI, conseillère Mme ZAMO, conseillère GREFFIER :
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca574509cc68c1866947
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielleChambre sociale
660e43060740db0008fa926f
3 avril 2024
3 avril 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO
Source officielleCh. civile et commerciale
65aa2f0c009f81000890dc2b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EM AUTOS BON PLAN [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée par Me Olivier ZAGO, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68f1d264e5a8ebce71548332
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A.P.V.M) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claire PATRUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2420 INTIMÉE Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marlone ZARD
Source officielleChambre commerciale
6a17d6f5cdc6046d47317429
27 mai 2026
27 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Valérie LEBRETON, présidente de chambre Emmanuelle ZAMO, conseillère Guillaume DESGENS, conseiller En présence
Source officielle1ère chambre civile B
6033a17a2c892955fe90c44b
9 mai 2017
9 mai 2017
[Bernard JP, Drummond CL, Zaarour P, Molho M, Ville Y. A new clue to the prenatal diagnosis of lobar holoprosencephaly: the abnormal pathway of the anterior cerebral artery crawling under the skull.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0707JUD000594307
7 juillet 2009
7 juillet 2009
13, albeit that it has consequences for the Court’s assessment of her victim status in respect of the alleged breach of the reasonable-time requirement (see paragraph 12 above, and, mutatis mutandis, Zarb
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1007JUD002936006
7 octobre 2008
7 octobre 2008
’s assessment of her victim status in respect of the alleged breach of the reasonable-time requirement (see paragraph 24 above, with references to the Court’s case-law, and, mutatis mutandis, Zarb
Source officiellePage 67 sur 78