Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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1 369 résultats pour « fauteuil roulant à propulsion manuelle »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
C4-4 EXECUTER LES OPERATIONS DE MAINTENANCE TRAVAIL DEMANDE CONDITIONS INDICATEURS D'EVALUATION - Assurer ou faire assurer les opérations de maintenance de niveau 1 et 2 - les manuels d'utilisation des machines et matériels - la maintenance
Article Annexe II - III. Maquette unique
Les compétences spécifiques sont détaillées dans la plateforme numérique des collèges de la spécialité, notamment : -orienter, coordonner, valider et faire une interprétation diagnostique utilisant des analyses biologiques spécialisées manuelles ou automatisées
Article Annexe I (suite)
.) - Les liaisons au sol (suspension, trains roulants, direction, pneumatiques...) - Le freinage, ralentisseurs... - Les circuits électriques (charge, démarrage, éclairage, signalisation...) - Les éléments de confort et électroniques embarqués (sièges
Article Annexe Ib
caractéristiques des supports de transmission, les éléments du choix d'un mode de transmission de l'information Les bons de commande L'énumération des différents moyens de prise de commande et de transmission Les moyens de transmission manuels
Article ANNEXE I b
Compétences Conditions Critères d'évaluation Collecter et ordonner des informations techniques Contexte professionnel d'intervention Les données techniques nécessaires à l'intervention sont identifiées Traduire graphiquement une solution technique, manuellement
LEGIARTI000051793652
Les zones d'entreposage tampon du processus de tri manuel ou mécanisé se composent de deux types de zones : -les zones d'entreposage temporaire en amont du tri ; -les zones d'entreposage temporaire sous cabine de tri.
Article Annexe IV d
Il ne s'agira cependant en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels.
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage doit être adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.5.
Article Annexe I
Zone d'entreposage tampon du processus de tri Les zones d'entreposage tampon du processus de tri manuel ou mécanisé se composent de deux types de zones : -les zones d'entreposage temporaire en amont du tri ; -les zones d'entreposage temporaire sous cabine
Article Annexe I
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.4.
Article Annexe VII
code de la route comprenant notamment : a) La description et la présentation générale du réseau ; b) La description détaillée de l'organisation de la structure du réseau de contrôle (organigramme, nom des personnes responsables, moyens en personnel, manuel
Article Annexe Ib
relatifs aux modes opératoires, les spécifications des produits et des composants du produit, les réglementations et normes utiles à l'activité au poste Accès aux moyens de communication suivant : Moyens de saisie et de traitement automatiques et manuels
Article Annexe
En cas de saisie manuelle par l'utilisateur du numéro de visa ou d'identification de l'œuvre, le système doit imposer une double saisie et un contrôle de conformité des deux saisies avant de valider l'information.
Article Annexe I
DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 13.
Article Annexe
Le candidat doit assurer un certain nombre de fonctions concernant les livres et les documents : - inscription des ouvrages au registre inventaire, manuel ou informatisé ; - estampillage (pose de la marque de propriété) des documents, étiquetage, préparation
Article Annexe A
ministre des travaux publics, prélever sur les recettes à provenir d'un retour au rail du trafic à grande distance, des sommes destinées, soit à accorder une garantie de recettes aux services de remplacement, soit à financer l'amortissement du matériel roulant
Article Annexe
Fabrication d'autres équipements automobiles. 30.11Z-A Construction de navires. 30.11Z-B Transformation et équipement des navires. 30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance. 30.20Z-Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant
Article Annexe I
Présentation de l'activité de pêche professionnelle à la drague en mer Méditerranée L'activité de drague est pratiquée avec un engin remorqué par la puissance de propulsion du navire et composé d'un sac de filet ou d'un panier métallique monté sur un
Article Annexe
Entretien et réparations du matériel roulant. 61558. Entretien et réparations des autres biens mobiliers. 6156. Maintenance. 616. Primes d'assurances. 617. Etudes et recherches. 6171. Etudes et recherches (formation). 6172.
Article Annexe I
travail Fonction F4 - maintenance SOCLE PROFESSIONNEL COMMUN Tâches Tâche 17 - gérer et entretenir le poste de travail Tâche 18 - entretenir et régler périodiquement les matériels utilisés Conditions d'exercice Moyens et ressources Manuel
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