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1 377 résultats pour « gymnastique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

68dec3bd6af9fd1f8094d88b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La destination contractuelle des lieux est la suivante : “ Exploitation sous forme commerciale d’un établissement de culture physique, gymnastique, massage, hydrothérapie, sauna, bio esthétique et coiffure

Source officielle
CA

Chambre sociale

6961250fcdc6046d47c261e2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b54717c9018405dfcaae00

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

- des frais divers (location téléviseur pendant ses hospitalisations, copie de dossier médical, frais de licence sportive pour 2014/2015 et d'inscription en 2015 en salle de sport et matériel de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f368dc6faf00095888ef

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

activité hôtelière, exploite depuis 2006 l'hôtel « [6] », situé [Adresse 7] dans [Localité 3], classé 3 étoiles, comprenant 88 chambres et suites ainsi qu'une salle de petit déjeuner, une salle de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f368dc6faf00095888f1

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

une activité hôtelière, exploite un hôtel « [10] », classé 4 étoiles, situé dans le [Localité 2], comprenant 263 chambres et suites, ainsi qu'un bar avec restauration rapide, un SPA, une salle de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f369dc6faf0009588915

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

dénommé « L'[7] » comprenant 487 chambres et suites, un patio intérieur avec jardins paysagés et fontaine, un lounge bar, un spa, un bar et un restaurant, trois terrasses extérieures, une salle de gymnastique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6711fadc7603bf88a188496f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ci-dessous et qui persiste après consolidation, - retentissement sur les activités de loisir : arrêt de la course à pied imputable à l'accident, limitation des mouvements des membres inférieurs pour la gymnastique

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82729228119c903223118

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les nombreuses attestations produites témoignent que Madame [U] pratiquait la randonnée et la gymnastique de manière hebdomadaire, qu’elle investissait différents projets associatifs, et s’adonnait régulièrement

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Le premier achève ou débute une roue sur deux mains, le second court ou se réceptionne d'un saut, le troisième effectue un saut qui fait penser à un gymnaste et le dernier le plus grand, récupère ou lance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210254

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

pratiqué une activité sportive ou de loisirs spécifique quand il résultait des pièces versées aux débats et notamment d'une lettre du 8 février 1994, d'une photographie ainsi que de son brevet de gymnastique

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110654

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique

Source officielle
CA

10e Chambre

60323404d3d50a6a92f7921b

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Elle soutient qu'avant l'accident elle pratiquait des activités sportives comme la gymnastique, la musculation, le tir et la course pied, activités auxquelles elle ne peut plus s'adonner, ce qui justifie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9a9f3d6727d9e2f2af2ae

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

La société PINCHINATS a par acte du 15 avril 1996 donné le local commercial du rez-de-chaussée lui appartenant à bail à la SNC PARIS 19, pour l'exploitation d'un centre de gymnastique et de remise en forme

Source officielle
CA

3e chambre

6036708d419966119bac2e2e

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

manifestation clinique (non révélée), - souffrances endurées 2/7, - il n'y a pas de préjudice esthétique, - préjudice d'agrément : gêne des mouvements nécessitant le rachis cervical, de la pratique de la gymnastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac6

Appel

12 septembre 2003

12 septembre 2003

euros est justifiée ; - PREJUDICE D'AGREMENT Considérant que compte tenu des séquelles dont elle est atteinte, madame Y... ne peut plus profiter des agréments de la vie courante (plage, natation, gymnastique

Source officielle
CA

17e chambre

616081b3ad0b0798991d7fe7

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

[G] un courrier ainsi libellé : ' Le mardi 16 février 2010 au gymnase [1] vous avez commis les faits suivants : alors que je m'entretenais avec un joueur du club en présence du vice-président [P] [U

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01586_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

S’agissant de la prolongation des délais d’exécution en raison d’un aléa géotechnique : Les travaux de terrassement de la zone du gymnase ont révélé l’existence de cavités souterraines le 11 décembre

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1901625_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que les désordres correspondent à des flaques d'eau apparaissant sur le sol du gymnase lorsque tombe une fine pluie associée à de grands

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD000450908

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Il fut réincarcéré à la prison de Galaţi avec les prescriptions suivantes   : dispense d’efforts physiques, physiothérapie, gymnastique médicale et traitement médicamenteux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD003938805

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Elle s'est bien intégrée à la vie du village, fréquente l'école maternelle depuis le 3 septembre 2003, suit des cours de gymnastique.

Source officielle

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