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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
68dec3bd6af9fd1f8094d88b
2 octobre 2025
La destination contractuelle des lieux est la suivante : “ Exploitation sous forme commerciale d’un établissement de culture physique, gymnastique, massage, hydrothérapie, sauna, bio esthétique et coiffure
Chambre sociale
6961250fcdc6046d47c261e2
8 janvier 2026
cotations comprennent les différents actes et techniques utilisés par le masseur-kinésithérapeute, pendant la séance à des fins de rééducation, que ce soient des manoeuvres de massage, des actes de gymnastique
1ère Chambre
63b54717c9018405dfcaae00
3 janvier 2023
- des frais divers (location téléviseur pendant ses hospitalisations, copie de dossier médical, frais de licence sportive pour 2014/2015 et d'inscription en 2015 en salle de sport et matériel de gymnastique
Pôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888ef
24 avril 2024
activité hôtelière, exploite depuis 2006 l'hôtel « [6] », situé [Adresse 7] dans [Localité 3], classé 3 étoiles, comprenant 88 chambres et suites ainsi qu'une salle de petit déjeuner, une salle de gymnastique
6629f368dc6faf00095888f1
une activité hôtelière, exploite un hôtel « [10] », classé 4 étoiles, situé dans le [Localité 2], comprenant 263 chambres et suites, ainsi qu'un bar avec restauration rapide, un SPA, une salle de gymnastique
6629f369dc6faf0009588915
dénommé « L'[7] » comprenant 487 chambres et suites, un patio intérieur avec jardins paysagés et fontaine, un lounge bar, un spa, un bar et un restaurant, trois terrasses extérieures, une salle de gymnastique
Pôle 4 - Chambre 11
6711fadc7603bf88a188496f
17 octobre 2024
ci-dessous et qui persiste après consolidation, - retentissement sur les activités de loisir : arrêt de la course à pied imputable à l'accident, limitation des mouvements des membres inférieurs pour la gymnastique
Quatrième Chambre
65a82729228119c903223118
15 janvier 2024
Les nombreuses attestations produites témoignent que Madame [U] pratiquait la randonnée et la gymnastique de manière hebdomadaire, qu’elle investissait différents projets associatifs, et s’adonnait régulièrement
3ème Chambre Commerciale
65b0c0308d0ccf000877e747
23 janvier 2024
Le premier achève ou débute une roue sur deux mains, le second court ou se réceptionne d'un saut, le troisième effectue un saut qui fait penser à un gymnaste et le dernier le plus grand, récupère ou lance
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210254
29 mars 2018
pratiqué une activité sportive ou de loisirs spécifique quand il résultait des pièces versées aux débats et notamment d'une lettre du 8 février 1994, d'une photographie ainsi que de son brevet de gymnastique
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110654
24 octobre 2018
le projet d'aménagement prévoyait que l'ensemble des équipements nécessaires à l'exploitation de la résidence de tourisme (hall d'accueil, bureau de direction, sanitaire, barri restaurant salle de gymnastique
10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
Elle soutient qu'avant l'accident elle pratiquait des activités sportives comme la gymnastique, la musculation, le tir et la course pied, activités auxquelles elle ne peut plus s'adonner, ce qui justifie
Pôle 4 - Chambre 5
5fd9a9f3d6727d9e2f2af2ae
11 décembre 2019
La société PINCHINATS a par acte du 15 avril 1996 donné le local commercial du rez-de-chaussée lui appartenant à bail à la SNC PARIS 19, pour l'exploitation d'un centre de gymnastique et de remise en forme
3e chambre
6036708d419966119bac2e2e
22 octobre 2015
manifestation clinique (non révélée), - souffrances endurées 2/7, - il n'y a pas de préjudice esthétique, - préjudice d'agrément : gêne des mouvements nécessitant le rachis cervical, de la pratique de la gymnastique
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ac6
12 septembre 2003
euros est justifiée ; - PREJUDICE D'AGREMENT Considérant que compte tenu des séquelles dont elle est atteinte, madame Y... ne peut plus profiter des agréments de la vie courante (plage, natation, gymnastique
17e chambre
616081b3ad0b0798991d7fe7
18 juin 2014
[G] un courrier ainsi libellé : ' Le mardi 16 février 2010 au gymnase [1] vous avez commis les faits suivants : alors que je m'entretenais avec un joueur du club en présence du vice-président [P] [U
4ème Chambre
DCA_23VE01586_20251112
12 novembre 2025
S’agissant de la prolongation des délais d’exécution en raison d’un aléa géotechnique : Les travaux de terrassement de la zone du gymnase ont révélé l’existence de cavités souterraines le 11 décembre
8ème chambre
DTA_1901625_20250624
24 juin 2025
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que les désordres correspondent à des flaques d'eau apparaissant sur le sol du gymnase lorsque tombe une fine pluie associée à de grands
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD000450908
9 juillet 2013
Il fut réincarcéré à la prison de Galaţi avec les prescriptions suivantes   : dispense d’efforts physiques, physiothérapie, gymnastique médicale et traitement médicamenteux.
ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD003938805
6 décembre 2007
Elle s'est bien intégrée à la vie du village, fréquente l'école maternelle depuis le 3 septembre 2003, suit des cours de gymnastique.
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