délai de transmission des pièces justificatives Le masseur-kinésithérapeute s'engage à procéder à la télétransmission des pièces justificatives numérisées dès réception de l'accusé réception logique (ARL) positif faisant suite à la transmission du lot

Article Annexe 2

—

; 47169 Moirax ; 47195 Nérac ; 47203 Penne-d'Agenais ; 47209 Pont-du-Casse ; 47217 Puymirol ; 47225 Roquefort ; 47280 Saint-Sylvestre-sur-Lot ; 47301 Seyches ; 47324 Villeréal.

Article Annexe I

—

Les cartes routières (support papier et/ou informatisé) Les informations routières Les informations des instruments de bord Moyens Le véhicule et son lot de bord Le réseau routier Moyens informatiques

Article Annexe I (suite)

—

les témoins du tableau de bord à exploiter L'utilisation des commandes Les angles morts X Éclairage et signalisation La réglementation concernant la signalisation et l'éclairage d'un véhicule X Les documents de bord et le lot

Article Annexe Ib

—

système physique de : - production de type continu, - production de type discontinu : Identifier les entreprises partenaires en fonction du type de production X - production unitaire, - production répétitive de série, à variantes (ou par lots

Article Annexe

—

Le procès-verbal mentionné à l'article précédent doit en outre contenir un exposé succinct des circonstances dans lesquelles le prélèvement a été effectué, relater les marques et étiquettes apposées sur les enveloppes ou récipients, l'importance du lot

Article Annexe 1

—

Le cas échéant, un extrait du règlement concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes, et précisant la quote-part afférente au lot loué dans chacune des catégories de charges B.

Article Annexe 2

—

Article Annexe II (suite)

—

APM - Atelier phocéen de mécanique, lot 103, port d'activité Mourepiane, 467, chemin du Littoral, 13016 Marseille De 1998 à 2015 Et APM - Atelier phocéen de mécanique, 30, avenue Fernand-Sardou, 13016 Marseille De 2013 à 2014 Puis ZAC de Saumaty Séon,

Article Annexe

—

Pharmacien responsable Personne qui organise et surveille l'ensemble des opérations pharmaceutiques, dont la pharmacovigilance, le suivi et le retrait des lots.

Article Annexe

—

499560,6076 6266946,851 499235,561 6265931,195 2019_03_32-8 Occitanie Gers LOT2_2019_ZN_32_022 Ordan-Larroque BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 496664,7115 6286966,686 LOT1_2019_ZN_32_009_S3 1 495775,0378 6286489,324 2019_03_46-1 Occitanie Lot

LEGIARTI000024751074

—

Il est notamment prévu que des achats individuellement comptabilisés en charges, compte tenu du seuil d'immobilisation retenu, sont immobilisés à condition d'entrer par lots dans le patrimoine de l'Etat.

LEGIARTI000025882819

—

. ― CONTRÔLES DU PRODUIT FINI Pour le contrôle du produit fini, le lot d'un médicament est l'ensemble des unités d'une forme pharmaceutique provenant d'une même quantité initiale et ayant été soumis à la même série d'opérations de fabrication et/ ou

LEGIARTI000024744669

—

Article Annexe

—

La notion de lot devra être clairement définie tout au long du schéma de vie. Références Guide des bonnes pratiques sanitaires CIPA / FFA. Plan de surveillance 1.

LEGIARTI000046501831

—

LUC SUR AUDE BOUYGUES TELECOM/ 640225 6206971 2019_LOT2_ZN_11_008_S1 1 2019_04_32-1 Occitanie Gers 2019_LOT3_ZN_32_009 L'Isle-Bouzon BOUYGUES TELECOM/ 517552 6316875 2019_LOT3_ZN_32_009_S1 1 516268 6318729 517352 6316631 2019_04_46-1 Occitanie Lot

Article Annexe 1

—

cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de l'agglomération d'Orléans et du centre des impôts d'Orléans Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP d'Orléans Sud. 47 - Lot-et-Garonne

Article R321-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 52

Code de la construction et de l'habitation

établissements publics de l'Etat mentionnés aux articles L. 321-29, L. 321-36-1 et L. 321-37 du même code ainsi qu'aux concessionnaires assurant une mission de redressement des copropriétés, pour les opérations de portage ciblé et d'une durée déterminée de lots

LEGIARTI000024599214

—

- Ki manniè ou pé di sa an lot manniè ? - Viré matjé prèmié lin teks-la. - Mété kòzot dé pa dé. Wouvè kayé-la é kopyé dat-la asi prèmyé lign a paj-la... Kalkilé adisyon-la èvè tèt...

LEGIARTI000050672764

—

Vierge 518766 6248184 2023_bis_32-01 Occitanie Gers 2022_LOT1_ZN_32_05 Lauraet Bouygues Telecom/Free Mobile/Orange/SFR Bordeneuve 480506 6317178 2022_LOT1_ZN_32_05_S2_bis 1 Meras 480106 6318183 La barriere 481618 6317500 2023_bis_46-01 Occitanie Lot

Page 67 · 1 399 résultats

← Précédent Suivant →