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12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2201822_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 11 mars 2022 et 29 février 2024, Mme A Koulla, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

666890376e764f07389f63b1

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

d'une somme de 4 944,76 €, assortie des intérêts de droit à compter du 21 mars 2022 ; ?d'une somme de 600,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ?

Source officielle
TJ

AF - Gracieux

69dd4252cdc6046d471fb994

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Présent et assisté de Maître Annie COUPET, avocate au barreau de ROUEN DE : Madame [D], [F], [K] [H] [Adresse 2] Présente AUDIENCE : En chambre du Conseil du Tribunal judiciaire de ROUEN, le 03 Mars

Source officielle
CA

Chambre Civile

668e2564fcf93851fdd64759

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 Me François-xavier PELLETIER la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 JUILLET 2024

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6274bc0c2799a9057d5dcf4f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 05 MAI 2022 N° RG 18/04498 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KSJX Madame [I], [E] [X] c/ Service

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd3208351cec658648b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Dominique Burgess, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars 2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022. M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62c7cab1cb8dca058e3e7d11

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT , SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER Le SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marianne ROCHETTE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

635236d78c924eadffcc484d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°305 208 035, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69cf55e3cdc6046d47f3010f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

F.A LOGISTICS, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20250588 Intimée : S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

677e1634dbb9bd42de09fb92

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 240056-1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132de88dcb0e97e8f981b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[X] Le : JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f5747499

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

------------------------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f57474a1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

----- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

672f0adf77ab8b3e16ebc433

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LEMAIRE, avocat au barreau d'AVIGNON PARTIE INTERVENANTE Le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre, Nous, Isabelle Defarge, présidente de chambre, conseiller de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6708c00a445a086e2bcedb7d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

--- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

3ème chambre

662c9505b787c4000862f793

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

LG MURET AUTOMOBILES Représentée par Me Crystel CAZAUX, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [U] [M] Représentée par Me Audrey GERMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67820ab1d30fbdc4c17b9ccb

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Philippe PUGLIESE de la SELARL SELARL PLMC AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

659f99863328fa00087a26d0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

METAVISIO, représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20230631 Intimée : S.A.

Source officielle
CC

civ1

613724d9cd58014677418e0f

Cassation

22 février 2007

22 février 2007

d'appel, qui ne les a pas écartées comme étant tardives, n'a pas satisfait aux exigences du texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il confirme le jugement du 10 mars

Source officielle

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