Après avis de fixation, demandes de renvois et divers calendriers de procédures non respectés, l'affaire a de nouveau été radiée par arrêt rendu le 19 décembre 2019 au constat qu'elle n'était pas en état

Le 6 février 2024, le calendrier de procédure, dans le dossier de Monsieur [N] [D] relatif à la contestation de son licenciement, a été transmis aux parties.

la fin du mois de janvier 2026 dès lors qu’elle a transmis au comptable public le mandat de paie après l’intervention de l’ordonnance du 4 décembre 2025 et qu’elle était tenue de se conformer au calendrier

Il est constaté que le calendrier de procédure n'a pas été respecté par M. [M], appelant ni par Mme [T], intimée.

Le lycée français de la Nouvelle-Orléans soutient que : Sur l'urgence : - elle est caractérisée dès lors que la décision attaquée intervient après la notification du calendrier des épreuves aux élèves

conclusions et de pièces afférentes, la cour ne pouvait écarter comme elle l'a fait la demande de renvoi émanant du conseil du salarié qui précisait qu'il n'avait pas été en mesure de respecter le calendrier

X..., qui a régulièrement comparu à l'audience, n'a pas respecté le calendrier de la procédure lui enjoignant de conclure quatre mois avant la date de l'audience, la cour d'appel a violé les articles 446

Par une lettre du 16 janvier 2023, la maire a proposé la mise à disposition régulière d'une salle, sur demande, impliquant l'établissement d'un calendrier trimestriel d'occupation.

en vue de recueillir leurs dernières observations, avant le dépôt de son rapport ; y joindre une évaluation de ses honoraires ; Disons que l'expert, en concertation avec les parties, définira un calendrier

Y... et X... : Considérant que le rejet de l'appel principal ne peut avoir pour conséquence d'aggraver la situation de la société Callendrite, de la société Smac Acieroïd et de MM.

Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. " L'article 5.1.2.2 de la convention

A l'issue de la première réunion d'expertise, dès que cela lui semblera possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier prévisionnel de ses opérations, l'actualiser ensuite dans les

de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les petites vacances scolaires : les samedis des semaines paires du calendrier de chaque mois de 10 heures à 17 heures, Durant les vacances d’été : les

Réinscrite à la demande du conseil de Mme [T] formée le 30 juillet 2020, l’affaire a été appelée à l’audience du 9 novembre 2020, date à laquelle un calendrier de procédure a été fixé.

universitaire, notamment des semaines de tenue des différentes périodes d'examens, dès le début de l'année et ce calendrier est disponible en permanence sur le site de l'université.

jugement par acte du 19 juillet 2010 et, par ses dernières conclusions déposées le 5 janvier 2011, elle demande à la Cour, par réformation, de dire que le droit de visite des vacances de Noël selon le calendrier

Confédération des petites et moyennes entreprises demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 5 mai 2017 portant attribution des sièges de conseillers prud'hommes et calendrier

Le dossier était donc prêt à être plaidé, au bon vouloir de la cour et de son calendrier.