S'il ressort de l'examen des photographies de tableaux peints par les deux artistes (Champs de vignes en automne, coings et raisins, le bouquet de fleurs d'amandiers, les cerisiers en fleurs, les mimosas

GREFFIER : Audrey CERISIER COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Patrick REMY : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé par

385 et 387 pour 78a 55ca, les parcelles 385 et 387 provenant de la division des parcelles AS 10 et 11 intervenue lors de l'élargissement de la voie communale, que la parcelle AS 12 est un verger de cerisiers

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant

publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Maerten, substituant Me Griffiths, représentant Me B, de Me Bonnet-Cerisier

explicative produite dans le dossier de demande comporte une description des essences présentes sur place, des six arbres qui seront abattus, dont deux sont de moyen développement, c'est-à-dire un cerisier

    On 20 August 1996 the applicant was arrested and taken into custody on suspicion of membership of an illegal organisation, namely the DHKP ‑ C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi

requérant fut placé en garde à vue dans les locaux de la direction de la sûreté, puis mis en examen pour appartenance à une organisation armée illégale, le DHKP/C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi / Cephesi

C’est un peuple qui a un cœur et un cerveau. Mais ce n’est pas une victoire complète. Il s’agit d’un pas géant pour nous, mais d’un petit pas pour tous les peuples du monde (...).   ».

de la césarienne pratiquée sur la requérante, au terme de laquelle le fils des époux Yardımıcı est né souffrant d’une insuffisance respiratoire et cardiaque, à l’origine de lésions irréversibles au cerveau

Ce rapport fut par ailleurs assorti d’un rapport neuropsychologique, rendu le même jour et constatant un dysfonctionnement du cerveau consécutif à un traumatisme crânien.

Les études montrent une déficience du taux de sérotonine dans le cerveau des personnes suicidaires.

son dépôt de plainte le 30 mai 2012 devant les gendarmes que celui-ci se trouvait encore à cette date en arrêt longue maladie depuis une opération qu'il a subi le 23 juillet 2010 pour une tumeur au cerveau

Il affirme être atteint d’une tumeur au cerveau diagnostiquée en 2015 et ne pas recevoir de traitement qui le soulage ni d’informations précises sur son état de santé réel.

public prosecutor’s office issued an arrest warrant in respect of the first applicant, on suspicion of his membership of an illegal organisation, namely the DHKP/C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi Cephesi

régnant à la coopérative de manière absolue comme Richelieu, recouvrant les loyers comme les publicains romains [dont] la cour était accessible aux seuls quelques privilégiés » qui «   lavaient les cerveaux

[I] et [J] étant présentés comme les cerveaux ; la cour note qu'au delà de ces articles de journaux, à l'encontre desquels les parties civiles indiquent avoir engagé des poursuites pour diffamation

Les mots ont fusé, face à une telle violence verbale et psychologique, mon cerveau a buggé, je me suis tue......Je suis dans un sale état, je me sens mal avec des tremblements, des palpitations, la gorge

en italien, a donné lieu aux mentions suivantes portées sur le verso de la dernière page du jugement : " CBI Industrie SPA Monza, via della Taccona, 77 (Mot illisible) legale reppresentante sig Ceriemi

avait subi une violente agression le 19 octobre 2018 et qui souffrait en outre de problèmes de santé importants (diabète depuis 2015, syndrome d'apnées du sommeil appareillé, obésité, opération du cerveau