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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201232_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ressort des pièces du dossier que la toiture de la véranda, monopente et de forme quasiment trapézoïdale, sera composée essentiellement de verre, d'aluminium de teinte " gris taupe RAL 7022 " et de chevrons
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6162b62047859723647203ff
21 mars 2013
21 mars 2013
Un ensemble de planchers et de chevrons en bois permet de relier les potences entre elles avec création d'un plancher de circulation ou de travail et d'une protection anti chute par la pose de lisses horizontales
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
Dans le fond de cette grange se trouvent des tonneaux d'huile qui dégouline sur le sol, des planches, des panneaux, des plateaux, des caisses qui ont envahi tout l'espace et (...) 2 chevrons maintiennent
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993b
12 avril 2007
12 avril 2007
du mérule ; ils ont occupé une partie de leur maison et loué le 2e étage sans effectuer de nouveaux travaux avant la vente ; ils ignoraient également la présence du mérule au niveau des pieds de chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec0
16 octobre 2008
16 octobre 2008
la toiture est nécessaire ; que le changement des tuiles d'origine (" mal fixées, poreuses et cassantes " selon l'avis. de l'entreprise Valéri), s'impose avec une vérification ou un changement des chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3dd
21 juin 2011
21 juin 2011
Sur les éléments terrasse couverte : - procéder à la dépose des tuiles et frisette en forget, - réaliser un coffrage 2 faces et de couler du béton pour la confection des arasements et le blocage des chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Vous avez notamment : - Latté incorrectement une partie de la toiture, sans redresser les chevrons devant la cheminée de l'immeuble.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202376_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Il ressort des pièces composant le dossier de demande de déclaration préalable et des indications portées sur le plan par le pétitionnaire que la toiture de la pergola constituée de 11 chevrons revêtus
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100648_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, et un mémoire complémentaire, enregistré le 18 mai 2022, la SAS Eiffage génie civil Antilles, représentée par la Selarl Cheysson
Source officielle3ème chambre
DTA_2104143_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
les problèmes à résoudre n'avaient pas de liens avec la RetD, que le développement réalisé est certes complexe et technique, mais ne requiert pas des compétences spécifiques au-delà de développeurs chevronnés
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03497_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
entaché d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors qu'un médecin territorial avec vingt ans d'expérience peut prétendre à un traitement brut annuel fixé en fonction de l'indice HEB bis au troisième chevron
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162987a201c88caf8c4e242
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - n° 740/214096 DEMANDEURS ET DÉFENDEURS AU RECOURS Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] assisté de la SCP VAROCLIER ASSOCIES (Me Céline CHEVILLON
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100897_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A en décembre 2014, était installé non sur le site d'investissement prévu d'Albertville mais sur l'ancienne cave situé sur la commune de Chevaline. 17.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2308534_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, les sociétés SNCF Gares et Connexions et Retail et Connexions, représentées par Me Chavalon, demandent au juge des référés, sur
Source officielle1ère chambre
DTA_2402620_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
plateforme de coordination et d’orientation (PCO) du Loiret et a bénéficié d’un projet de parcours coordonné de bilan, accordé en juillet 2023 pour une durée d’un an, auprès de l’hôpital de jour Pierre Chevaldonné
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2404937_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 29 février 2024 et le 19 février 2025, la SNCF Gares & Connexions et la société Retail & Connexions, représentées par Me Chavalon
Source officielleChambre sociale
69f2ec1acdc6046d470d2dc9
29 avril 2026
29 avril 2026
rien n'empêchait l'employeur de diligenter une enquête interne, pour déterminer du bien fondé ou pas des allégations de Madame [E] épouse [B] et originer la souffrance au travail de cette salariée chevronnée
Source officiellecr
6079a8599ba5988459c4cdc4
15 octobre 2002
15 octobre 2002
prétendue insuffisance de formation et les prétendues imperfections formelles dans la rédaction du manuel d'exploitation n'avaient pu jouer un rôle causal dans la mauvaise gestion par Eric A..., pilote chevronné
Source officielle1ère Chambre
68e411f2681ed727f2a4b398
6 octobre 2025
6 octobre 2025
fait état des désordres suivants : les pannes prennent appui dans les murs en maçonnerie de façon sommaire, sans sommier de répartition, ce qui compromet leurs solidité et stabilité. les caissons chevronnés
Source officielle4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6ea8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il indique que les deux fermes intermédiaires sont sous-dimensionnées, les pannes centrales présentent une flèche trop importante, les chevrons et la rive de toit sont déformés.
Source officiellePage 68 sur 83