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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-883047-907354
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Suite à la plainte déposée par la requérante en 1991, le médecin fut mis en examen pour blessures involontaires et la poursuite fut élargie au chef d’homicide involontaire.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5381
29 avril 2002
29 avril 2002
dont l'Etat est responsable, dans la mesure où il reste ainsi en défaut de la protéger des souffrances qu'elle endurera si sa maladie atteint son stade ultime, recèle une interprétation nouvelle et élargie
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbff
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Il était exposé que d'octobre 2011 à février 2012 l'enfant était rentré chez lui le dimanche à la journée, que sur demande des parents les visites avaient été élargies aux milieux de semaine du mardi soir
Source officielleChambre 4-8
6312eee92e6a8e4f13ca6125
22 juillet 2022
22 juillet 2022
. - contention élastique membre inférieur gauche. Douleurs et légère gêne à la marche. Pas de signes vasculaires signalés. Cicatrices inesthétiques ne nécessitant pas de protection.
Source officielleJuge de l'Exécution
6a046db9cdc6046d47961fbf
3 avril 2026
3 avril 2026
PUBLIC DE L’HABITAT [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représentée par la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL JUGE : Séverine LEFRANCOIS GREFFIER : Laurence ELAUT
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021298107
20 novembre 2009
20 novembre 2009
commercial doivent être compatibles avec les schémas de cohérence territoriale ; qu'aux termes du schéma de cohérence territoriale de l'agglomération de Rennes Métropole, les pôles d'influence communale élargie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
époser une plainte pénalec/I.C
ECLI:CEDH:001-138446
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Le 28 février 2011, le requérant demanda que la procédure soit élargie à l’encontre de A.D.N.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10876
3 novembre 2016
3 novembre 2016
M... avait été élargie. Pour autant dans la mesure où, au 5 octobre 2011 soit en 7 mois d'activité, M.
Source officielleChambre 4-7
627f48b1551627057d32de3c
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de3e
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de40
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de42
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de44
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielleChambre 4-7
627f48b2551627057d32de46
6 mai 2022
6 mai 2022
Elle soutient que la dévolution est élargie par l'appel incident de l'intimé par voie de conclusions signifiées le 04 janvier 2021 aux termes desquelles, l'intimé sollicite de la cour, qu'après avoir
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66294950204c0caeeb98fc37
24 avril 2024
24 avril 2024
Les plaques en plastique qui assuraient la bonne tenue du sol au passage des véhicules ont été enlevées et l’assiette du chemin a été élargie.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NVMF S.A. DOMOFRANCEc/S.A
6704cb652f5f3246ff3814ac
7 octobre 2024
7 octobre 2024
à des relevés du taux d'humidité dans différentes pièces, dont certains assez élevés ( 29,4 % et 32,5 %) et a souligné le fait que les traces d'infiltration observées onze mois plus tôt s'étaient élargies
Source officielleJex
6696416bf5112d8edd0585a2
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de l’exécution constatait dans son jugement que la demande de logement de la requérante était trop restrictive car limitée à deux communes, Madame [G] verse désormais une demande de logement social élargie
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2516856_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment des pièces médicales produites par Mme B..., que si elle est porteuse d’une maladie génétique rare, un pseudoxanthome élastique, elle n’établit pas bénéficier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500337_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
et des autres flux économiques pertinents ;/ - évaluer l’impact macroéconomique global des transferts et des relations économiques sur l'économie polynésienne ; / - mener une analyse coûts-avantages élargie
Source officielleétrangers JU
DTA_2500356_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par ailleurs, Mme B produit plusieurs attestations circonstanciées émanant de membres de sa famille élargie qui résident en France, de ses amis et connaissances, de clients du restaurant où elle travaille
Source officiellePage 68 sur 163