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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0c
12 février 2008
12 février 2008
été 2005 et la préparation de la saison hiver 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6c
20 février 2017
20 février 2017
Eric C..., en sa qualité de gérant, pour des faits de harcèlement moral. Si la SARL C... RCS a bien affecté M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b2c2f1cdc6046d476a559f
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Localité 3], co-gérant de la société AMD SERVICES (SARL) Madame [O] épouse [K] [W], [Y], [B] [X] [Adresse 3], co-gérante de la société AMD Services (SARL) Représentés par la SELARL RAFFIN ASSOCIES (Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
Eric H... Laurent I... Laurent J... Jean-Marc K...
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45a
28 mars 2012
28 mars 2012
Jugement rendu (e) le 13 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 09/ 00714 Copies exécutoires délivrées à : Me Eric
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
631addbbf575634f1371ec07
8 septembre 2022
8 septembre 2022
septembre 2021 par le président du tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANT Monsieur [E] [Z] né le 29 juin 1978 à Romarantin Lanthenay demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Eric
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielleService des référés
68e0153c74e929a9d8fa32f1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 4] représenté par son syndic la SARL IMMOBILIERE DU CHATEAU [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Eric
Source officielleréférés - première chambre
69a1c3b9cdc6046d47f17958
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ac768aa9cfa399a90d1e0d
1 août 2024
1 août 2024
Madame Sophie LESINEAU, Conseillère magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65ab719236bfc00008d68c06
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Madame Sophie LESINEAU, Conseillère magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric
Source officielleChambre commerciale 3-2
67061e70fde28ee420711502
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DEFENDEURS AU DEFERE Monsieur [F] [W] [Adresse 4] [Localité 9] Représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 2401091 Plaidant : Me Eric
Source officiellePCP JCP ACR fond
668d7ff853e3bdd077867608
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Marion LACOME D’ESTALENX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric SCHODER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a18d490ddb77892694b1bb
12 janvier 2024
12 janvier 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DOUZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65b36a528c0355000835f5e0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 2 ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2024 (N° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/16333 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIKYW Saisine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65c282cca2af13da686666c8
2 février 2024
2 février 2024
AVOCATS ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DEUX FEVRIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur Eric
Source officielle11e chambre
5fdb09d6fdb6a99e3bc7f555
18 avril 2019
18 avril 2019
Représentant : Me Eric DI CONSTANZO et Me Sarah BALLUET, avocats au barreau de ROUEN de la SELARL ACT'AVOCATS substitué par Me Julien LEMAIRE, avocate au barreau de ROUEN, de la SELARL ACT'AVOCATS
Source officielle11e chambre
603630a1c2827d932187f476
3 décembre 2015
3 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Octobre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Eric
Source officielle1ère chambre civile A
60363284fc1d5f94ca4f0461
3 décembre 2015
3 décembre 2015
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 03 Décembre 2015 APPELANTES : SA MR BRICOLAGE [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Maître Eric
Source officielleChambre des Baux Ruraux
615e0dbac25a97f0381f4f30
5 février 2015
5 février 2015
LEMONNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [G] [J] épouse [K] née [Date naissance 1] 1947 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric LEMONNIER, Plaidant/Postulant
Source officiellePage 68 sur 220