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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23c
6 mars 2012
6 mars 2012
Mme Isabelle X... divorcée Z... Mme Jacqueline A... divorcée X... C/ Mme Beyamel B... épouse X... M. Albert X... M. Georges X... M. Albert X...
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaf2
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6708372289f19e8c50fb788b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AS/CT Jugement N° du 10 OCTOBRE 2024 AFFAIRE N° : N° RG 23/03753 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JHKL / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [P] [R] Contre : [D] [S] Grosse : le Me Isabelle CONSTANT Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61636eef77a1403986670cd1
24 mars 2011
24 mars 2011
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b493
7 février 2001
7 février 2001
23 / Mme Martine YE..., demeurant ..., 24 / Mme Liliane AB..., épouse YD..., demeurant ..., 25 / Mme Colette XX..., épouse YF..., demeurant 24, rue de Villempou, 41100 Naveil, 26 / Mme Isabelle
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
6946088b75782d5f06dc3f2b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT LE QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, en audience publique, LE TRIBUNAL : - Jean-Marc HOUEE, Président, - Fabienne HERNANDEZ, Assesseur, - Amandine SCHUBERT, Assesseur, assistés de Céline
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201336
12 juillet 2012
12 juillet 2012
, n'a été reconnue ni par le docteur Isabelle B..., ni par le docteur F.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f1
5 mars 2012
5 mars 2012
LA TRONCHE (38700) ... 98726 MATAIEA TAHITI-POLYNESIE FRA représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SCP DUFOUR-HARTEMANN-PALAZZOLO, avocats au barreau de LYON, INTIMEE : Mme Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69ca73afcdc6046d47826af7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Attendu que les frais avancés d'expertise sont à la charge de la demanderesse, celle-ci ayant pris l'initiative de cette mesure. Attendu que les dépens sont réservés.
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2271c3411ff345caa48
14 octobre 2024
14 octobre 2024
En application de l'article 1302-1 du même code, celui qui reçoit par erreur ou sciemment ce qui ne lui est pas dû doit le restituer à celui de qui il l'a indûment reçu.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466055.20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 6 décembre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT SA SITA SUD OUESTc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6162bb45f32b7c38854c2ff3
28 mars 2013
28 mars 2013
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 28 MARS 2013 (Rédacteur : Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c187
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00789_20240212
12 février 2024
12 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJCP REFERES
677efc5bb01eea4cf01aca27
3 janvier 2025
3 janvier 2025
euros, pour inclure les mensualités impayées jusqu'à celle d'octobre 2024 comprise.
Source officielleChambre 1-1
6704cb5e2f5f3246ff381452
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Représentant : Me Isabelle WILLM de la SELARL WW & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelante M.
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
672d2cd64e0888abb7bfcbb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
2] [Localité 1] représentée par Me HEQUET Nicolas, avocat au barreau d’Avignon, avocat postulant, Me Lucie DELILLE, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle
Source officielleSection des Référés
66f1baeaf204fb785cd3dd7a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par ailleurs, le Syndicat des copropriétaires du 16-18 rue Maurice Roy – Résidence VILLA ISABELLA – à VILLIERS SUR MARNE (94350) demande que les dépens soient réservés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5c4
16 mars 2012
16 mars 2012
Elle rappelle enfin que les textes relatifs à la TVA mettent son paiement à la charge de celui qui l'a encaissée.
Source officielleChambre 3-3
6348ff2363d497adffda3e54
13 octobre 2022
13 octobre 2022
FILIPPU C/ Société APLUS LACANAUEXPLOITATION Société INVESTIMMO PLUS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle FICI
Source officiellePage 68 sur 1397
CELLIER DES BAS-ROCHES, PROST, Isabelle, JONNIER
14/06/2011
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Le Cellier du Launay, JAILLANT, Christine, Isabelle, Nathalie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/01/2011
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Cellier Saint-Vincent, GOESAERT, MULTON, Joris, Isabelle, Monique, MINIER
10/12/2010
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CELLIER, Isabelle
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 AUBENAS
07/09/2010
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CELLIER, Isabelle
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
03/07/2010
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