Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66a881fc7be56405acf78ed1
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SARL CHRISTIAN CONTENTIN Agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
9 décembre 2008
SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT No 08/73 RG N : 08/01829 Affaire : SCP CHICAUD - LAW YEN 64 bis rue Eudoxie Nonge 97490 SAINTE CLOTILDE APPELANT SA RAVATE 131 rue Maréchal Leclerc
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc9
23 avril 2025
23 avril 2025
DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [W] né le 4 novembre 1972 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2500888_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
à Eppeville (80400) ; Parcelles cadastrées section ZB n°s 14 et 17 situées Au Bois de Rouy, appartenant à : * Commune de Nesle sise Mairie - Place du Général Leclerc à Nesle (80190) ; Parcelle
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2403444_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
A est propriétaire d'une maison d'habitation située 10 rue du Maréchal Leclerc à Bennwihr (68630).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301541_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2307935_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3ème chambre civile
697911a5cdc6046d47e78610
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AGENCE IMMOBILIERE JOLY C/ [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas LECLERC - 31 Me Jérôme MARAIS - 18 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Thomas LECLERC - 31 Me
Source officielle8ème chambre
DTA_2210424_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La société Sodiplan exploite un centre commercial Leclerc situé dans la zone commerciale dite « Plan de Campagne » à Cabriès.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2214962_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
construire n° PC 092 020 22 B0001 en vue du changement de destination d'une construction à usage d'habitation d'une superficie de 179 m2, en un lieu de culte, sur un terrain situé 76 avenue de la Division Leclerc
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029835112
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Leclerc" d'une surface totale de vente de 2 734 m², composé d'un supermarché de 2 490 m² et d'une galerie marchande de 244 m², à Frénouville (Calvados) ; 2°) de mettre à la charge des défendeurs le versement
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebd
3 décembre 1999
3 décembre 1999
novembre l99l) - 32.822,88 francs (Bordereau de cession 6 décembre l99l) - 7.456,64 francs (Bordereau de cession l0 décembre l99l), les cessions correspondant à des factures émises l ) sur le Centre Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e71
7 février 2006
7 février 2006
DELEGUE AUX LOYERS COMMERCIAUX DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 02 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Jean-Marie X... de nationalité Française 5 b, rue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d3
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO) PARTIES EN CAUSE : SAS MAJORETTE SOLIDO,
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d6
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA SMOBY), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a158
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO) PARTIES EN CAUSE : SAS MAJORETTE SOLIDO,
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaed
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA SMOBY), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b276
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA GROUPE BERCHET), SCP LECLERC- MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA GROUPE BERCHET) PARTIES EN CAUSE : SA GROUPE BERCHET, ayant son
Source officiellecr
61372500cd5801467741a225
11 janvier 1990
11 janvier 1990
Leclerc" ; que l'enquête a révélé qu'une seule déclaration était effectuée par la SA Nogent distribution pour le recouvrement de la TVA ; que par ailleurs une seule inscription au registre du commerce
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002509_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Leclerc qu'elle exploite et des manifestations dans le cadre du mouvement dit des " gilets jaunes " sur la période du 17 novembre au 31 décembre 2018.
Source officiellePage 68 sur 632