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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1b780de3a214879e34
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La salariée produit également un certificat d'un médecin oto rhino laryngologue du 29 novembre 2019, dont il ressort que Mme [F] présente une perte auditive bilatérale (25% à droite et 45% à gauche) ce
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60373cf52fe4e7191b51fcc3
15 mai 2015
15 mai 2015
complications des turbinectomies totales ou sub-totales, dont le SNV, la tendance actuelle va à la chirurgie conservatrice. » ; que ce n'est que lors de la conférence de consensus de la Société Française d'Oto-Rhino-Laryngologie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01081
11 mars 2014
11 mars 2014
K..., expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Versailles à la rubrique " oto-rhino laryngologie et chirurgie cervicofaciale ", M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01437_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le seul certificat médical rédigé par un spécialiste oto-rhino-laryngologiste, en date du 6 août 2018, se borne toutefois à indiquer que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0607DEC001967610
7 juin 2011
7 juin 2011
Le procureur constata également que Yunus avait bénéficié de soins dans le service d’oto-rhino-laryngologie pour une sinusite et qu’il avait également consulté un dentiste.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC001937808
8 avril 2014
8 avril 2014
Le 24 octobre 2002, l’assemblée plénière de l’institut médico-légal, composé de trente-cinq médecins, dont dix spécialistes en médecine légale, trois en anatomo-pathologie, un en oto-rhino-laryngologie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-110668
22 mars 2012
22 mars 2012
Le requérant subit également en examen en ORL (oto-rhino-laryngologie) et en ophtalmologie.
Source officielle5e chambre Pole social
62849076498a54057d102ec0
17 mai 2022
17 mai 2022
Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6688de5a676b73dd81b970f6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par ailleurs, depuis les faits, Mme [X], présente comme l'a précisé le Docteur [P], oto-rhino-laryngologiste, le 15 juin 2012, « des troubles de la vue, vertiges, otalgie droite avec troubles de l'équilibre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373ea3
17 avril 2025
17 avril 2025
l'avis du 8 février 2019 du sapiteur, docteur [I], chirurgien oto-rhino-laryngologiste, indique : 'Nous pouvons considérer que monsieur [R] [J] a été victime de vertiges post traumatiques.'
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2520675_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
mariage forcé dans son pays d’origine, qu’elle souffre de tympanosclérose et que des rendez-vous médicaux ont été programmés à son intention dans les semaines à venir auprès des services de gynécologie et d’oto-rhino-laryngologie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301707_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Si ces derniers, nés prématurément, ont besoin d'un suivi médical depuis leur naissance à raison notamment de problèmes oto-rhino-laryngologique (ORL), d'asthme et de retards de développement affectant
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd232a487bb48c44a2c47e
8 octobre 2018
8 octobre 2018
conclusions du 2 décembre 2016 de Vu les articles 1134 et 1147 du Code civil - ordonner la désignation d'un collège d'experts judiciaires, composé d'un médecin chirurgien esthétique et d'un médecin oto-rhino-laryngologiste
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603287a75ccc2dbb4e3b487d
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Le même jour, le ministère de la Défense a conclu avec la société Oto Melara, devenue Finmeccanica, une convention (contrat n° 5) portant sur la livraison de missiles et de munitions pour les navires faisant
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02213_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Un collège d'experts, désignés par le juge des référés du tribunal administratif de Nantes, composé d'un pneumologue et infectiologue, d'un oto-rhino-laryngologiste et d'un chirurgien orthopédique et
Source officielle7ème Chambre
DTA_2202999_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B... a été adressé à un médecin oto-rhino-laryngologue (ORL) de l’hôpital Novo qui, suspectant un carcinome basocellulaire, l’a opéré le 3 juin 2021, sans réaliser de biopsie préalable, d’une exérèse de
Source officielle2ème chambre
DTA_2206712_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Salengro » de la ligne 15 du métro ; 4°) en toute hypothèse, d’ordonner aux frais de la Société du Grand Paris, devenue Société des grands projets, une expertise médicale avant dire droit par un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle5ème chambre
DTA_2002854_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
, aux termes des rapports d'expertise dressés, les 14 mai 2016 et 11 mai 2017, pour l'instruction de la demande par Mme B de reconnaissance de la maladie professionnelle en litige, le médecin expert, oto-rhino-laryngologiste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000845_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Mme F a consulté un oto-rhino-laryngologiste au printemps 2016 pour une tuméfaction du cou. Des examens ont mis en évidence deux lésions cancéreuses (lymphome malin et carcinome épidermoïde).
Source officielle4ème Chambre
DTA_2402846_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Ces pathologies nécessitent un suivi hépato-gastro-entérologique, oto-rhino-laryngologique ainsi qu'un traitement médicamenteux composé d'un antiviral, l'Entécavir(c), et d'un analgésique opioïde, l'Oxycontin
Source officiellePage 68 sur 76