F G, représenté par Me Schweitzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 20 février 2024 par lequel la préfète du Bas-Rhin a prononcé son transfert aux autorités lettones ; 2°) d'annuler

Par une requête enregistrée le 7 décembre 2022, sous le numéro 2208141, Mme C E née A, représentée par Me Schweitzer, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 par laquelle le

C, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 novembre 2022 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 novembre 2022 pris à son encontre ; 3°)

} .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 101 October 2007 Verein gegen Tierfabriken Schweiz

#Procedimento penale a carico di Karl Schwarz.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Landgericht Mannheim - Germania.

Casanova, Commissaire du gouvernement ; Considérant, en premier lieu, qu'il n'est plus contesté que les régimes complémentaires de retraite et de prévoyance institués au sein de la société anonyme Schneider

sFAC29D8B { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Resolution CM/ResDH(2017)265 Execution of the decision of the European Court of Human Rights Sandro Schneider

: La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître Caroline LEPRETRE) L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 14 avril 2026, à laquelle siégeaient Monsieur Bruno BERTHOD et Monsieur Nicolas SCHNEIDER

AUX FINS DE MAINLEVÉE D’UNE MESURE DE SOINS PSYCHIATRIQUES ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 24/07998 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z6VW MINUTE: 24/2017 Nous, Thomas SCHNEIDER

UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/08176 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z7PD MINUTE: 24/2031 Nous, Thomas SCHNEIDER

Soulard, président, Mme Schneider, conseiller rapporteur, M.

Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M. T... J..., et les conclusions de M.

commises par eux dans le cadre de la procédure d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours et des mesures prises à la suite de la découverte des activités illégales du groupe Schneider

commises par eux dans le cadre de la procédure d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours et des mesures prises à la suite de la découverte des activités illégales du groupe Schneider

Vu la procédure suivante : La société Schneider et Matthys Architectes (SAM) a demandé au tribunal administratif de Grenoble, d'une part, d'annuler le marché public de maîtrise d'œuvre conclu pour l'extension

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé S.

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé S.

Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juin 2025. La rapporteure, signé S.

Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.