de l'exécution de : - la décision orale qui lui a été notifiée le 20 juin 2025 par laquelle le directeur du centre hospitalier Alpes Leman a mis fin à la formation d'adaptation à l'emploi des ambulanciers

A la suite d'une vérification de la comptabilité des sociétés AC Ambulances et Ambulances Direct, dont M.

sécurité sociale, celui-ci n'est saisi d'aucun moyen à l'appui de son recours ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie (de l'Aude) a réclamé à la société Les Ambulances

COLLISION SE PRODUISIT, A L'INTERSECTION DE DEUX RUES PROTEGEES PAR DES FEUX TRICOLORES, ENTRE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR X..., QUI, BENEFICIAIT DU FEU VERT, S'ETAIT ENGAGE DANS LE CARREFOUR, ET UNE AMBULANCE

Par une requête, enregistré le 20 février 2023 sous le n°2301613, la société Ambulances du Noyonnais, représentée par Me Franzi, présente les mêmes conclusions contre la même décision.

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée unipersonnelle Alliance Ambulances a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Francis X..., l'arrêté municipal du 28 mai 1985 par lequel le maire de Cargèse a fixé les lieux de vente réservés aux marchands ambulants sur le territoire de la commune, 2°) rejette la demande présentée

La mission de Monsieur [V] consistait notamment en la formation et l'évaluation des auxiliaires ambulanciers par sessions de formation de 15 jours.

La Sarl Ambulances Championnet s'est engagée sur la base de 80 heures mensuelles.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT, COLOMES, CONDUISANT UNE VOITURE AMBULANCE ENTREPRENAIT DE DEPASSER UN CAMION, A L'INSTANT OU ARRIVAIT EN SENS

au défaut d'acheminement des factures par les services propres de la Caisse de la SNCF ; Attendu qu'en statuant ainsi par des motifs inopérants alors que les courriers adressées par la société Ambulances

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2023 sous le n° 2301394, la société Ambulance Bade, représentée par la Selarl Elise de Laissardière, administrateur judiciaire,

Par un nouveau mémoire, enregistré le 28 novembre 2022, la société Action Ambulance reprend les conclusions de son pourvoi et les mêmes moyens.

[S] [H] de la somme de 3000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ' Condamne la société Gil Ambulances aux dépens de l'instance.

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mai 2015 DOSSIER N 15/ 00014 SAS EUROP AMBULANCE c/ Monsieur Thierry X...

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mai 2015 DOSSIER N 15/ 00012 SAS EUROP AMBULANCE c/ Monsieur Séphane X...

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 mai 2015 DOSSIER N 15/ 00013 SAS EUROP AMBULANCE c/ Mademoiselle Sabine X...

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mai 2015 OSSIER N 15/ 00015 SAS EUROP AMBULANCE c/ Mademoiselle Karine X...

La SARL Ambulance des Arènes et la SARL Ambulances La Romaine ont, par une requête enregistrée au greffe du tribunal sous le n° 2202562 le 23 août 2022, soit avant l'expiration du délai de recours contentieux

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Ambulances