Codes de loi français

Article Annexe

Il s'agit de montrer qu'un projet doit être piloté en fonction de trois types d'indicateurs : le coût de réalisation, le délai de réalisation et la qualité du produit.

Article Annexe I b

x - disjoncteur, relais thermique, fusibles, disjoncteur différentiel, - limiteurs de pression et réducteur de débit, bloqueur, clapet piloté, vanne d'isolement, démarreur progressif, - les modules de sécurité, les interrupteurs de position de

Article Annexe Ib

Pilotes. Le tirage est conforme à la demande et répond aux normes de qualité. C3-38 Contrôler la conformité par rapport à la demande. Éclairage normalisé. C3-39 Monter une courte séquence animée.

Article Annexe I (suite)

Appareils radio pilotés S2 - Les matériaux S2.1 - les colles 1. Principe du collage X Nature de la liaison (phénomène électrostatique, scellement...) 2.

Article Annexe Ia

Un interlocuteur (client, pilote, hiérarchie ...). Des moyens informatiques. C1.3. Documentation d'exploitation issue des interfaces de maintenance ou des bancs de test. Interface de maintenance ou banc de test.

LEGIARTI000048725501

Chaque EUR, en lien avec les départements disciplinaires, a la responsabilité financière de la soutenabilité de l'offre de formation qu'elle pilote.

Article Annexe IV d

L'unité U5 est validée par le contrôle de l'acquisition des compétences suivantes du référentiel : -élaborer un plan de communication dans un environnement digitalisé -piloter un plan de communication Les critères d'évaluation correspondent aux critères

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe

Sas Espace clos, muni de deux ou plusieurs portes, placé entre deux ou plusieurs pièces (par exemple de différentes classes d'environnement), afin de maîtriser le flux d'air entre ces pièces lors des entrées et des sorties.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur.

LEGIARTI000026833773

carcasses dont la température à cœur du jambon est au maximum de 20 °C après neuf heures ; ― la mise en ressuage réalisée par l'opérateur ; ― l'absence de pulvérisation et de brumisation d'eau ; ― les moyens mis en œuvre pour garantir une bonne circulation d'air

Article Annexe 5

. - Eléments de réponse Alcool, stupéfiants, médicaments Alcool : Le taux d'alcool limite à ne pas atteindre est de 0,5 g d'alcool par litre de sang soit 0,25 mg d'alcool par litre d'air expiré.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des habitations voisines et des boucles d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser la

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des habitations voisines et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser la

Article Annexe

La mise en place du coulis de ciment doit être réalisée sous pression, sans vide d'air, au moyen d'une pompe d'injection adaptée, par méthode ascendante à l'aide d'un tube plongeur, par injection du coulis de remplissage depuis la base du forage jusqu'à

LEGIARTI000023732833

Cet abaissement des précipitations sur la côte viticole est dû à un effet de fœhn engendré par la présence des reliefs du haut Beaujolais, du haut Mâconnais et du Morvan à l'ouest qui assèchent les masses d'air océaniques et diminuent l'effet des précipitations

Article Annexe II

Des amenées d'air frais sont réalisées pour chaque zone à désenfumer.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Indépendamment des souffrances d'ordre moral et des inconvénients professionnels qui peuvent en résulter, ces mutilations entraînent en règle générale des troubles respiratoires plus ou moins graves, soit en créant par atrésie un obstacle au courant d'air