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2 866 résultats pour « Alexandra LAURENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20ba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE S.A.R.L.

Source officielle

Page 69 sur 144

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CA

Chambre Sociale

63d0d61c81a7b805de12b688

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

, Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le , Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64767

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

K..., domiciliée [...] , 743°/ Mme Laura OOOOOOOOOOOOOOOOOOOO..., domiciliée [...]

Source officielle
CA

Chambre Civile

66177da3e5d80f0008c2e732

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

SOCIETE COTONNIERE DE LA GUYANE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elisabeth EWSTIFEIEFF, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Karine-alexandra QUITMAN, avocat au barreau de GUYANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93392

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

21300548 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUINZE JUIN DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 20200 BASTIA Représenté par Me Laurence

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35ba9cdc6046d4714147c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2024 007661 JUGEMENT DU 07/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/02/2025 Président : Monsieur Franck-Valéry BUFFET Juges : Monsieur Eric LAURENT

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f925cdc6046d47f904a3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 755 501 590, dont le siège social est situé [Adresse 2], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Alexandra

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007701771

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Jules-Laurent K..., demeurant Marine de Davia à Corbara Haute-Corse ; - M. Antoine-Louis S..., demeurant ... ; - M. Marcel L..., demeurant à Saint-Florent Haute-Corse ; - M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6984700ccdc6046d47012010

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant DEFENDERESSE [4] [Localité 3] représentée par Madame [V] [D], agent audiencier ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Monsieur Etienne LAURET

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c895d9925b3d0f8f8f687

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

20/00435 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANT : Monsieur [G] [L] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

645c89629925b3d0f8f8f6a1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

/00019 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [J] [O] [R] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89530

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Laurent, (Délégué Syndical Ouvrier) APPELANT **************** SA NOVAMECA en la personne de son représentant légal 7 rue de la Cellophane Parc Industriel de la Vaucouleurs 78711 MANTES

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474112.20240119

Admin. suprême

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6312f0a7ef56904f13d44ea0

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

20/00497 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a96933cdc6046d4796a974

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

DEMANDEUR Monsieur [R] [I], [Adresse 1], comparaissant par Maître Xavier BENTAYOU, Avocat à la Cour, DEFENDERESSE société DIRECT SURF DISTRIBUTION SARL SARL, [Adresse 2], comparaissant par Maître Laurent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6984700ecdc6046d4701201b

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

comparante en personne DEFENDERESSE [6] [Localité 2] représentée par Madame [T] [I] , agent audiencier muni d’un pouvoir; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Monsieur Etienne LAURET

Source officielle
CA

1ere Chambre

64534cb037f394d0f8f665d1

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Philippe LAURENT de la SELARL LEXWAY AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME

Source officielle
CA

Chambre sociale

6272198a228a02057de676a5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

19/02139 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [W] [O] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6272198b228a02057de676a7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

19/02138 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [M] [D] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

Source officielle