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14 117 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2303676_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2023, la commune d'Alès, représentée par Me Audouin, conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la réduction de la demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302260_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

A, et des pièces produites le 13 juillet 2023, la commune d'Euzet, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat une somme de 3 000 euros au titre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101200_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

AUDOUIN La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202642_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 août 2022, Mme H A B et Mme E B, représentées par Me Audouin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 mars 2022 par lequel

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200010_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

AUDOUIN La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200022_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

AUDOUIN La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200139_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 22 avril 2022, la commune de La Roque-sur-Cèze, représentée par Me Audouin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100752_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 février 2021, la société civile immobilière (SCI) La Forge des Cyclopes et Mme B A, représentées par le cabinet Philippe Audouin, demandent

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e2585fcf93851fdd64989

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle fait valoir que son passif exigible n'est constitué que par trois dettes (Audiens, agence Telecom et AFDAS) d'un montant total de 22 965,62 euros et soutient qu'à défaut de production de factures

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

69d01d64cdc6046d47068961

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

W-B7J-6SXM AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [J] [H] né le 18 Février 1963 [Adresse 3] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Pascale ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5d7e4a4e15bf2fe4fb42

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65321ada9e4ea48318f5ace1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Représentant : Me Yannick MAMODABASSE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

2023 ------------------------ ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69acaf60cdc6046d47e2cb2a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Représentant(s) : NON COMPARANT Défendeur (s) : SAFER (SAS) [Localité 3] Représentant (s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Valérie DELONCLE Juges : Mme Audrey

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69e673adcdc6046d47ef7374

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Maître [E] [W] en qualité de liquidateur judiciaire de la société SFMI AVOCATs DEFENDERESSES non représentée non représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nadja GRENARD, Vice-présidente Assisté de Audrey

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67ad912d668940826449c17e

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

EN SITUATION DE HANDICAP OU EN DIFFICULTÉ ARI prise dans le cadre de ses établissements ENVOL ET GARRIGUE situés [Adresse 5], [Localité 3], demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] Représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65cfb681a47d1f8c9dd707ea

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWITD DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires sis du [Adresse 1] pris en la personne de son syndic la société [Localité 2] SYNDIC ET GESTION - SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Audrey

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6973742ccdc6046d476b31e2

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE SOCIALE Sécurité Sociale - Section 3 ORDONNANCE DE RADIATION du dix neuf Janvier deux mille vingt six APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c986f1d01e3c86f0821a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

AVOCATS PICOVSCHI - #B0228, Maître Emna FARAH - DE MATOS de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - #K0107 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe, Assistée de Madame Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6706c99af1d01e3c86f08578

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

JURIDIAG - #B0229 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 représenté par Me Amandine LABRO - #E0727 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire BERGER, 1ere Vice-Présidente adjointe Assistée de Madame Audrey

Source officielle

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