CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 711 résultats pour « Boudou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2400261_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403579_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403613_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403642_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403789_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. Le rapporteur, Signé V.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404032_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404245_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500217_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300316_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 30 mars 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300428_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300586_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2300612_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2302441_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300001_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Boutou, président, M. Menet, premier conseiller, Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition le 22 février 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

ORTA_2601116_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Boutou, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69654a12cdc6046d470fd8c3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N RG 26/00069 - N Portalis DB2H-W-B7K-3WPQ - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Daphné BOULOC, juge au Tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d Amiens

ORTA_2505296_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Boutou La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404522_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Boutou La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404822_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Boutou La République mande et ordonne au ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404918_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Boutou La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle

Page 69 sur 186

← PrécédentSuivant →