', * plafond chambre 1 : 'NF', * plafond cuisine : 'NF', * murs salle de bain : 'NF, sauf petits défauts', * plafond salle de bain : 'NF', * murs WC 'NF sauf légers défauts, sauf 1 pan légères

Après avoir constaté un amas de pierres au sol et un mur à l'intérieur, il est relevé, au niveau du plafond de la pièce principale soutenue par des IPN, la pose d'un placo recouvert d'une peinture.

position de chef de la famille d'accueil dans laquelle l'adolescente était placée, la chambre de l'instruction a violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, qu'en se bornant à relever que Corinne

prévus aux articles L.3253-17 et D.3253-5 du code du travail, En conséquence, plafonner la garantie de l'AGS, toutes créances avancées pour le compte du salarié, à l'un des trois plafonds définis à

Par bulletin du 28 janvier 2025, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE ET DU PRONONCE : Président : Madame Laurence DEPARIS Juges : Monsieur Loukman MOLLA Monsieur [Z] [L] Madame Corinne NASSIBOU Jugement prononcé par mise à disposition

boiserie, - création d'une terrasse extérieure, réalisation de la piscine avec enduits et pose du système de filtration et du carrelage, local technique, - création salle d'eau avec douche italienne et colonne

[K], munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [L] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Non-comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde SEZER, Juge Abdelkarim EL HACHMI, Assesseur Corinne

devant la Cour composée de : Mme Claire CHAUX, Présidente de chambre Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Corinne

méconnaissance des dispositions précitées de l'article L. 52-8 du code électoral ; que toutefois le montant de ce don irrégulier, qui s'élève à 690 euros environ n'a représenté qu'approximativement 3 % du plafond

PARIS, assisté(e)s de Mme Corinne FANTIN, Adjoint faisant fonction de Greffier, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoirie(s), conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de

né le 16 Mai 1960 à MENERVILLE (Algérie) ... 34270 VACQUIERES représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Maxime BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Corinne

PEINTURE venant aux droits de la société MARION FRERES représentée par ses dirigeants légaux 1091 Avenue de la Boise 73000 CHAMBERY représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Corinne

protection de NÎMES en date du 17 Décembre 2021, N°21/00314 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, Mme Laure MALLET, Conseillère, Mme Corinne

[R] ne peut effectuer de grandes surfaces de plafonds, le mouvement pour décroûter un plafond est douloureux, ce qui est en rapport avec son atteinte acromio-claviculaire.

présentent des ondulations dues à l'humidité et, dans le logement n° 3, le plafond a subi des effondrements partiels, # concernant les défauts d'étanchéité à l'eau du bâtiment : - des traces d'humidité

délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne

que les travaux de curage ont été réalisés et qu'aucun désordre apparent n'avait été relevé sur la colonne, - l'expertise menée dans l'appartement sinistré à l'initiative de l'assureur du couple [M]/[