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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500575.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500577.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:486039.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTrib. de Commerce
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19 janvier 2026
19 janvier 2026
Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Madame Sylvie MARECHAL, Juges Consulaires, Monsieur Paul-Henri JOS, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69f71fd3cdc6046d476e2645
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Caroline DOMME représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f73e4bcdc6046d4770947a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f74ad3cdc6046d4771a13f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c71e
3 mai 1989
3 mai 1989
Daniel, en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 20 septembre 1988 qui, après
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c99c3cdc6046d4734fe58
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 05/05/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c9ae9cdc6046d47350fb4
5 mai 2026
5 mai 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03153 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L6EE N° Minute :
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b24234670
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MACIFLORE 2.0 Grosse Délivrée le : à Me Emmanuel ABI KHALIL SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE (AEDIFICO) + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c57
26 juin 2001
26 juin 2001
d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Marcel C... et de Jean-Claude Z... du chef de tromperie et complicité et condamnation de Marcel C... et d'Emmanuel
Source officiellecr
61372600cd58014677422331
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Boualem ont indiqué lui avoir acheté chacun une dizaine de képas tandis qu'Emmanuel Y... ne se serait fourni auprès de lui qu'à une reprise ; que les indications fournies par ce toxicomane sont corroborées
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301783_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401914_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Emmanuelli, président, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 juin 2024 : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201808_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 2 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201937_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, Président-rapporteur, - et les observations de Me Rossler, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204758_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204863_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
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