novembre au 3 décembre au soir ; que ce dernier numéro, qui a aussi très occasionnellement appelé le 06 77... (3), a déclenché exclusivement la balise située avenue Lénine, stade Maurice-Thorez, à Fontaine

Procédure contentieuse antérieure : Le groupement agricole d’exploitation en commun (GAEC) Reconnu de domaine de l’Ile Saint-Martin et la société civile immobilière Résidence La Fontaine ont demandé

Ils soutiennent que : - ils ont intérêt à agir en tant qu'habitants de la commune de Fontaines-Saint-Martin ; - l'exposé des motifs des changements apportés par la modification est insuffisant, les

administrations, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Genis-des-Fontaines

. : 13/08303 Ordonnance no ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Monsieur Pierre FONTAINE, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Monsieur Alain X... à

différentes sources situées en amont et dont la mise en commun et l'usage avaient fait l'objet de l'acte de 1863, qu'il était prévu dans cet acte que, dans le cadre de son droit d'utiliser le fuyant de la fontaine

tribunal administratif de Dijon a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui ont eu lieu le 16 mars 2008 pour l'élection des conseillers municipaux de la commune de Fontaine

Nantes a rejeté comme irrecevable sa demande tendant à la décharge des taxes recouvrées par l'association foncière de remembrement au titre des années 1984 et 1985 dans les rôles de la commune de Fontaine-Guérin

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations écrites de Me Haas, avocat de la société Elodefab, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Adresse 1], a formé le pourvoi n° U 23-10.758 contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (12ème chambre), dans le litige l'opposant à la société Pharmacie des trois fontaines

des finances publiques de la Marne pour les sommes de 60 314 euros et de 41 308 euros au titre des reliquats de redevance progressive des mines dus pour les années 2019 et 2020 pour la concession de Fontaine

des finances publiques de la Marne pour les sommes de 60 314 euros et de 41 308 euros au titre des reliquats de redevance progressive des mines dus pour les années 2019 et 2020 pour la concession de Fontaine

Vallauris Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre section B), au profit de : 1°/ la SCP Jean-Claude Fontayne

finances publiques de la Marne pour les sommes de 33 068 euros et de 103 952 euros au titre des reliquats de redevance progressive des mines dus pour les années 2021 et 2022 pour la concession de Fontaine

de Rouen 352 445 639 [Adresse 5] [Localité 11] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen SARL MENUISERIE FONTAINE

Stéphane X..., ce dernier mentionne que son adresse est chez Mme Monique B... ... 38 600 Fontaine ; que le rapport du liquidateur mentionne toujours cette adresse comme étant celle de M.

fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer si les soins prodigués à sa mère, Mme E B, par le centre hospitalier de Troyes, l'EHPAD de Fontaine-les-Grès

Antonio Zuliani, Alix Petersen et Loïc Kervarec de l'immeuble situé 173 rue des Fontaines à Toulouse (31500), et à tous occupants de leur chef, de libérer ledit immeuble sans délai à compter de la notification

du 29 juillet 2011 avait été conservé ; qu'il suit de là que cette contribution exceptionnelle sur la fortune n'est pas économiquement distincte de l'impôt de solidarité sur la fortune et qu'elle n'a

invoquant la nullité du contrat de crédit-bail immobilier sur le fondement de l'article 1-2, alinéa 2, de la loi du 2 juillet 1966 ; Attendu que les sociétés Irnophi, Azur Location et Azur Manutention font