B a seulement déclaré des gonalgies. L'expertise du 7 octobre 2020 propose un taux d'invalidité de 10% pour les lombalgies chroniques de M.

En outre, par les certificats médicaux et ordonnances qu'elle verse au dossier qui font état de gonalgies et de douleurs lombaires, elle n'apporte aucun élément de nature à établir la gravité de son état

Il ressort des pièces du dossier que l’intéressée est atteinte d’une gonalgie bariatrique, d’une obésité de grade II, d’une arthropathie des genoux et d’une symptomatologie post-traumatique.

Turquie , n o   33401/02, §   129, 9 juin 2009   , et Gongadzé c. Ukraine , n o   34056/02, §   165, CEDH 2005 ‑ XI).

mentionnant « acompte part Mr [W] SCI Cap des Pins » adressée à la SCI Cap des Pins (pièce 3d) ;      - Une facture d'huissier de justice n° J18853 datée du 19 décembre 2019de la SCP JL Giordano et Gongara

    The relevant domestic law is quoted and summarised in   Gongadze v.   Ukraine   (no. 34056/02, §§ 147-149, ECHR 2005 ‑ XI), and Sergey Shevchenko v.

C, ressortissant kosovare né le 29 novembre 1972 à Gondanc Shtime, déclare être entré en France le 16 avril 2013 accompagné de son épouse et de leurs deux enfants.

le n° 19/01383 APPELANTS : Monsieur [Z] [Y] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté par Me Pierre-xavier BOUBEE, avocat au barreau de MARTINIQUE, avocat postulant et par Me Jean-Nicolas GONAND

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, et Madame Muriel GONAND

2014/ 001698 du 14/ 11/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE SARL BETON GWADA SARL Section Goguette 97117 PORT LOUIS Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND

AIR CARAIBES Parc d'Activités de Providence 97139 LES ABYMES Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (Toque 83) substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe COMPOSITION

[R] avait été blessé à la suite de l'accident, présentant notamment un traumatisme au genou gauche, une fissure méniscale complexe, une gonalgie et une cervicalgie.

excipant de son impossibilité actuelle de travailler en raison de sciatique bilatérale sur lobarthrose et hernies discales avec arthrodèse réopérées en 2022 avec échec de tous traitements antalgiques, gonalgie

Le 14 mars 2017 le médecin signe un certificat médical de rechute pour une gonalgie droite persistante sans amélioration, une suspicion d'atteinte méniscale. IRM demandée et rééducation.

décrite sur le certificat médical initial, constatée par le certificat médical de prolongation établi le 02 juillet 2018, prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 18 juillet 2018, après constat d'une 'gonalgie

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait : ' gonalgie gauche, douleur rachis lombaire et cervical, radiographies à faire.'

- un compte rendu du 2 décembre 2022 d'une IRM du genou gauche pratiquées pour des « gonalgies », suivant lequel est observée une chondropathie de grade IV du versant interne de la gouttière fémorale

salarié mentionne « la présence de « témoins (ouvriers) qui m'ont aperçu que je me déplaçais difficilement », - que le certificat médical établi le 4 décembre 2015 mentionne une lombalgie, dorsalgie et gonalgie

En troisième lieu, s'il ressort des pièces du dossier que le requérant fait l'objet d'un suivi médical en raison de gonalgies, il ne démontre pas qu'il ne pourrait recevoir les soins nécessaires à son