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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
juge unique (3)
DTA_2203083_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Elle soutient que ses douleurs de hanches, genoux et dos se sont aggravées et que son périmètre de marche est inférieur à 150 mètres.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2008064_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
présenté un traumatisme sévère de la jambe gauche à la suite d'une agression en 1998, responsable d'une lésion du sciatique poplité externe gauche, et il a développé une coxarthrose sévère au niveau de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102981_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103124_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102421_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2104241_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2315634_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Toutefois, si la requérante fait état d'une luxation congénitale de la hanche, d'une discopathie dégénérative et de polyarthralgie, l'intéressée, qui bénéficie d'une prothèse de hanches bilatérale, n'établit
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320097_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Mme D, née le 11 février 1949, qui présente une arthroplastie de la hanche gauche, a été opérée, le 16 mars 2022, d'une prothèse au niveau de la hanche gauche.
Source officielleCellule juge unique
DTA_2401339_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
après avoir passé un an et demi en centre de rééducation après sa sortie d’hôpital en 2014 ; il a subi une arthrodèse à la cheville droite ainsi que la mise en place de prothèses au genou droit et à la hanche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401505_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
dès lors qu’elle a chuté à cause d’une grille d’évacuation d’eau pluviale non scellée et débordant de son support ; sa chute lui a occasionné plusieurs traumatismes aux genoux gauche et droit, à la hanche
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501295_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
G... veuve B..., a été admise le 16 janvier 2023 au service des urgences du CHU de Caen pour une fracture de la hanche droite ; - un anticoagulant lui a été administré en raison de ses antécédents, marqués
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2500203_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., qui est reconnu en qualité de travailleur handicapé, est porteur de deux prothèses de hanche et présente des signes d’essoufflement lors de ses déplacements.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2415047_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Mme B, née en 1970, établit souffrir des conséquences d'une luxation congénitale des deux hanches, ayant entraîné plusieurs chirurgies et la pose d'une prothèse de hanche depuis 2005, sujette au descellement
Source officielle7ème Chambre
DTA_2412393_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. La présidente-rapporteure, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300155_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
produits que son fils A, né le 4 juillet 2012 en Géorgie, est atteint d'une arthrogrypose congénitale depuis la naissance se traduisant, notamment, par des pieds bols varus équins, des subluxations de hanche
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL00697_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, qui a levé le secret médical, souffre d'une luxation congénitale de la hanche gauche pour laquelle elle bénéficie en France de séances de kinésithérapie réalisées
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400317_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
laquelle la maire de la commune de La Possession a résilié pour faute le marché n° 2021/050 portant sur la mission de maîtrise d'œuvre relative aux travaux de prolongement de la voie verte, depuis la rue Hanoï
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300154_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
produits que son fils A, né le 4 juillet 2012 en Géorgie, est atteint d'une arthrogrypose congénitale depuis la naissance se traduisant, notamment, par des pieds bols varus équins, des subluxations de hanche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01353_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B, né le 6 mai 1972, est porteur depuis l'enfance d'une dysplasie majeure de la hanche.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63c79bb0da31367c908eb78b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
toque : R255 - N° du dossier SUBPF.1 Intimés : Monsieur [D] [F] Maître [D] [F] commissaire à l'exécution au plan de la SARL SUBTOILE [Adresse 1] Société SUBWAY IP LLC, représentée par Me Judith HAROCHE
Source officiellePage 69 sur 260