." ; que s'agissant du bâtiment A, il est indiqué que l'on retrouve peut-être de manière moins soutenue la poussée de rouille et les éclats du béton ; que les prestations retenues, à savoir le travail

omis de relever plusieurs malfaçons (groupe froid en surélévation non conforme à l'esthétique et à la réglementation, vis dangereuses dépassant du bardage des portes, poutres des cages d'escalier rouillées

rebouchage des trous et fissures sur les murs, remplacement des portillons manquants, - pour l'intérieur : rebouchage des trous et fissures, remplacement de l'ensemble des poignées de portes et serrures rouillées

. ; que la clôture est composée de deux piquets métalliques, de deux piquets en bois et d'un petit piquet métallique rouillé ; qu'elle a une longueur de 4, 59 mètres et une hauteur moyenne de 1, 30 mètre

ponctuelle survenue lors de la fabrication ; que les éléments versés aux débats ne permettent pas également de caractériser un défaut d'entretien du garde-corps, qui est une pièce métallique, comme de la rouille

Vierges de construction, elles sont séparées de l'îlot urbain par le ruisseau " Ravin de Pisse-Rouille ", qui marque la délimitation entre le centre du village classé en zone UA et la zone UB définie comme

absence totale d'entretien, l'état de dégradation avancé du mur d'enceinte situé au droit du trottoir de la route de Quimper, ainsi que l'effondrement partiel de la grille de clôture, intégralement rouillée

A B, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 avril 2022 par lequel la préfète d'Indre-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation

Desbourdes, rapporteur public, - et les observations de Me Poilvet représentant Mme E, de Me Rouiller représentant la ville de Rennes et de Me Cadic représentant la société ACP Immo.

I G, représenté par Me Rouillé-Mirza, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté 14 février 2024 par lequel la préfète du Loiret a ordonné

amicale culturiste (U.S.A.C.) devra exposer des frais pour la remise en état des mobiliers et équipements sportifs présents dans le local, incluant notamment un traitement par sablage des éléments rouillés

cette société avait versé respectivement 274 029 francs et 285 454 francs à la société TRB International ; que la société TRB était imposée à la taxe d'habitation en France pour un immeuble situé à La Rouillère

Il est constaté qu'au niveau du plafond situé sous la salle de bain de Monsieur [E], que les colonnes d'évacuation sont altérées et maculées de rouille et autre dépôts, que le flocage isolant du plafond

[Q] [C] muni d’un pouvoir de représentation D'une Part ; ET : Monsieur [V] [X] né le 11 Janvier 1980 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Ségoléne ROUILLÉ-MIRZA de la SELARL

d'huissier du 07 décembre 2018 selon lequel le matériel est fortement dégradé, avec des moisissures, de la poussière, des toiles d'araignées et quelques excréments d'oiseaux, les éléments métalliques étant rouillés

conseil, considérant que ce dernier aurait dû l'informer sur l'opportunité de réaliser ou non les réparations dans la mesure où il procédait au changement d'une pièce sur un étrier à frein totalement rouillé

résultent donc : 1. d'un sous-dimensionnement ponctuel de la charpente 2. d'un état de vétusté important de la couverture (liteaux de la couverture fendus et pourris ; clous de fixation fortement rouillés

fixer sur le système de nage à contre-courant, une des buses de refoulement toujours pas en place, la question des angles du liner toujours pas résolue et un bouton de la nage à contre-courant plein de rouille

[W] a également précisé que le cumulus de la salle de bains présentait des taches de rouille en face intérieure et qu'après dépose de ce dernier il avait pu constater que le plancher était pourri sous

versée aux débats par la société Asturienne, que les ardoises sont réparties en trois classes, A, B ou C, que si les ardoises de catégories B et C peuvent présenter au vieillissement des coulures de rouille