Thierry ayant eu sa mutation dans le Var, je n'ai pas été amenée à remplacer Mademoiselle B... Céline".

Thierry X..., domicilié chez Y...

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de président de chambre M.

Or, en matière de concurrence déloyale, le demandeur ne peut assimiler le lieu où le dommage a été subi à celui où ont pu ultérieurement être mesurées les conséquences financières des agissements allégués

Thierry P, demeurant ..., Mme Marie-France P, demeurant ..., Mme Marie-Françoise T, demeurant ..., M. Gilbert P, demeurant ..., M. Sylvain K, demeurant ..., M. Xavier K, demeurant ..., M.

THIERRY, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 2 MAI 1979, QUI LES A CONDAMNES, POUR DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS DES CITOYENS CHARGES D'UN

A peine de nullité, le congé donné par le bailleur doit indiquer le motif allégué.” Le congé pour motifs sérieux et légitimes délivré le 21 novembre 2024 est régulier en la forme.

Signé par Thierry JOUVE, président de chambre, et par Vykhanda CHENG, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER

FINANCE AB C/ [R] [V] JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D'EVREUX Mis à disposition au greffe en vertu de l'article 450 du Code de procédure civile le 01 Juillet 2025 et signé par Thierry

à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Thierry

Copie délivrée à : Mr & Mme [U] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au Greffe du Tribunal de proximité en date du QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE par Monsieur DRAULT Thierry

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026. La rapporteure, E.

Toutefois, le document qu’il produit ne suffit pas à établir la réalité des risques allégués, laquelle n’a d’ailleurs été reconnue ni par l’OFPRA, ni par la CNDA.

Eric Z..., domicilié [...] , 2°/ à Mme Catherine A..., domiciliée [...] , prise en qualité ayant droit de Thierry Z..., décédé, et d'administratrice légale de sa fille mineure, Julie Z..., 3°/ à M.

Thierry Y..., domicilié [...], 4°/ M. Eric Y..., domicilié [...], 5°/ M.

Thierry K, demeurant ..., M. Joël I, demeurant ..., M. Frédéric N, demeurant ..., M. Pierre C, demeurant ..., M.

Par un mémoire enregistré le 19 août 2022, la commune de Blois, représentée par Me Thierry, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme de 3 500 euros sur

Il n’est ni établi ni même allégué que des membres du conseil municipal ont vainement sollicité la communication d’informations ou de documents supplémentaires.