Vous avez poussé l'insolence jusqu'à prononcer la phrase suivante : 'si ma gueule te plaît pas tu n'as qu'à me virer', alors que je n'ai jamais fait référence de quelque manière que ce soit à votre physique

cannabis par une partie de sa clientèle ; qu'Hervé X..., auditionné par la police puis mis en examen, a contesté les accusations émises contre lui, précisant avoir ouvert ce commerce par passion pour les plantes

MOTIFS : En matière de procédures collectives, l'article R. 661-1 du code de commerce, modifié par décret no2014-736 du 30 juin 2014, dispose que " les jugements et ordonnances rendus en matière de mandat

En second lieu, aux termes de l'article UE 12 du règlement du plan local d'urbanisme : " Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes en nombre. ()

dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative d'enjoindre au recteur de l'académie de Versailles de l'autoriser à effectuer son année probatoire en tant que professeur d'arts plastiques

Toute personne qui conduit un véhicule ou qui accompagne un élève conducteur alors qu'il résulte d'une analyse sanguine ou salivaire qu'elle a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants

X...plants aurait commis une faute en cachant de manière frauduleuse l'infestation des plants livrés, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée (conclusions, p. 13, § 9) si M.

D'autre part et quant à la condition d'aménagement relative aux plantations et espaces verts, cette orientation prévoit que les aires de stationnement et les espaces verts doivent faire l'objet de plantations

Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 15 septembre 2022, la maire de Chevilly-Larue a délivré à M. E...

l'appellation "Plantes médicinales Christian X...", se place d'emblée, par l'utilisation du vocable "plante médicinale", et quelque exégèse que l'on puisse faire du terme de "médicinale", dans le cadre

Par une demande du 2 mars 2023, la SAS Matière a sollicité la délivrance d'une autorisation de travail pour ce dernier auprès de la plate-forme interrégionale de la main d'œuvre étrangère.

[W] à leur encontre notamment au titre des désordres causés par les travaux, ce qui nécessite que le litige engagé devant la 3ème chambre par les voisins soit préalablement tranché de manière définitive

fait que d'autres personnes feraient état dans leur publicité de traitements des maladies physiques ou psychiques ne saurait constituer une cause d'irresponsabilité pénale ; qu'il en est de la même manière

(PHOTOS 1-5-6-7) Dans l'amas de fouilles situé au pied de la mare (PHOTO 8), je constate la présence notamment d'un sachet plastique sur lequel il est indiqué " Vacances libres " (PHOTO 9), de sièges

-Les infractions commises avant le 1er janvier 2016 aux dispositions relatives aux régimes de plantation, aux déclarations de plantations et d'arrachage, à la plantation de vignes mères de porte-greffes

* * * * * * * * * * FAITS ET PROCÉDURE [W] [F] a été engagé par la SAS CASTELBRIANTAISE DE PLASTIQUES exerçant sous l'enseigne PROMOPLAST suivant contrat à durée indéterminée du 1er janvier

une autre pièce, constat[é] qu'il s'agit d'un local qui sert de pièce à conditionnement de produits stupéfiants, not[é] la présence d'une table au milieu du local, de douze colonnes de caisses en plastique

La fabrication des plats mixés doit suivre la composition du menu initial et réciproquement les plats témoins doivent être représentatifs des différents plats servis.

A C a été interpellé à Honguemare-Guenouville le 3 février 2021 à 9h48 après avoir été contrôlé, au volant de son véhicule, sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

ARTISTES Demeurant 40 Mail Ouest - 45300 PITHIVIERS Prévenu, appelant, comparant, représentée par Madame X..., Assisté de Maître FAIVRE-VERNET Laurent, avocat au barreau de PARIS Y...