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552 résultats pour « Adrien-charles LE ROY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B1

668838b0342d338c20d30ecc

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par Maître Adrienne MICHEL-CORSO de la SELARL MASSILIA JURIS CONSEILS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Francis ED..., 294°/ de Mme Monique EG..., épouse Le Roux, demeurant ensemble ..., 295°/ de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56b81a7b805de12b443

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

JUMAG agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3fd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Christian, Adrien AG..., demeurant ... à Marly (Moselle), 67 / de M. Roger AK..., demeurant Petit-Chatel (Moselle), 68 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372110cd580146773f0b2d

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Patrice, demeurant à Villanova (Corse), 7°) Monsieur CARDI Roger V..., demeurant ..., 8°) Monsieur F... Pascal, demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 9°) Madame H...

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Roger, demeurant ... à Ifs (Calvados), 159°/ de Monsieur FY...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996083

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

Jean-Michel G, demeurant ..., Mme Adrienne M, demeurant ..., M. Pierre M, demeurant ..., M. Philippe F, demeurant ..., M. Yves N, demeurant ..., M. Guy H, demeurant ..., M.

Source officielle
CC

civ2

6137222dcd580146773fad73

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Louis, Joseph F..., 2 / Mme Marie-Rose, Adrienne Z..., épouse F..., demeurant tous deux avenue Sidi Brahim à Grasse (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1992 par la cour d'appel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02846

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Illana B..., C..., G... et A..., salariés de la SARL Roys mentionnaient avoir été embauchés par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

635387bc513cb5adff943605

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[K] [D]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Adrien ROUX DIT BUISSON, avocat au barreau de LYON ET : DÉFENDEUR La CARSAT ALSACE MOSELLE, agissant poursuites

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294da2c4236379079650

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

SB GOSSART agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI

Source officielle
CA

TAXES

68e899e760ca52a2831c0154

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ENTRE : Maître [O] [V] [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté et plaidant par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, Avocat au barreau d'Amiens DEMANDEUR au recours contre l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

613725c4cd580146774205d0

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1997, qui, pour vol, abus de confiance et recel, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement dont 18 mois

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447eccdc6046d472ee7ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[C] [T] & FILS agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d32c88ab0b21d969c8346d

Appel

8 août 2023

8 août 2023

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-153706

Admin. suprême

18 mars 2015

18 mars 2015

Elle est menée sous la direction et le contrôle du procureur du Roi (ou du procureur fédéral).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898

Admin. suprême

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Rapa Lupian Lăcătuş et Aurel Pardalian Lăcătuş, deux frères roms, ainsi qu'un autre Rom, Mircea Zoltan, se prirent de querelle avec un habitant non rom, Cheţan Gligor.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630e4fda3e3d306603675f

Appel

16 février 2012

16 février 2012

PORTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée par Maître Adrien BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX La société ADECCO

Source officielle
CC

cr

613725e0cd5801467742138b

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

de Roger A..., que l'huissier requis par l'intéressée avait découverte ; que le 27 janvier 1999, Roger A... a relevé appel des dispositions pénales et civiles du jugement du 16 février 1998 ; que seule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

André R... et Mme Linda S... son épouse, Mme Adrienne V..., copropriétaires, assignaient la S. C. P.

Source officielle

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