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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B1
668838b0342d338c20d30ecc
4 juillet 2024
par Maître Adrienne MICHEL-CORSO de la SELARL MASSILIA JURIS CONSEILS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDERESSE S.A.
civ3
61372321cd58014677405d6b
8 juillet 1998
Francis ED..., 294°/ de Mme Monique EG..., épouse Le Roux, demeurant ensemble ..., 295°/ de M.
1ère Chambre civile
63d0d56b81a7b805de12b443
24 janvier 2023
JUMAG agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au
soc
61372275cd580146773fd3fd
13 avril 1995
Christian, Adrien AG..., demeurant ... à Marly (Moselle), 67 / de M. Roger AK..., demeurant Petit-Chatel (Moselle), 68 / de M.
civ2
61372110cd580146773f0b2d
22 novembre 1989
Patrice, demeurant à Villanova (Corse), 7°) Monsieur CARDI Roger V..., demeurant ..., 8°) Monsieur F... Pascal, demeurant à i Costi di Villanova (Corse), 9°) Madame H...
613720a9cd580146773ed145
26 novembre 1987
Roger, demeurant ... à Ifs (Calvados), 159°/ de Monsieur FY...
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996083
17 mars 2010
Jean-Michel G, demeurant ..., Mme Adrienne M, demeurant ..., M. Pierre M, demeurant ..., M. Philippe F, demeurant ..., M. Yves N, demeurant ..., M. Guy H, demeurant ..., M.
6137222dcd580146773fad73
5 avril 1994
Louis, Joseph F..., 2 / Mme Marie-Rose, Adrienne Z..., épouse F..., demeurant tous deux avenue Sidi Brahim à Grasse (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1992 par la cour d'appel
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02846
28 novembre 2017
Illana B..., C..., G... et A..., salariés de la SARL Roys mentionnaient avoir été embauchés par M.
TARIFICATION
635387bc513cb5adff943605
21 octobre 2022
[K] [D]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et plaidant par Me Adrien ROUX DIT BUISSON, avocat au barreau de LYON ET : DÉFENDEUR La CARSAT ALSACE MOSELLE, agissant poursuites
62c5294da2c4236379079650
5 juillet 2022
SB GOSSART agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI
TAXES
68e899e760ca52a2831c0154
7 octobre 2025
ENTRE : Maître [O] [V] [Adresse 1] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté et plaidant par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, Avocat au barreau d'Amiens DEMANDEUR au recours contre l'ordonnance
613725c4cd580146774205d0
8 octobre 1998
Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 7 mai 1997, qui, pour vol, abus de confiance et recel, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement dont 18 mois
69f447eccdc6046d472ee7ce
30 avril 2026
[C] [T] & FILS agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS,
64d32c88ab0b21d969c8346d
8 août 2023
Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153706
18 mars 2015
Elle est menée sous la direction et le contrôle du procureur du Roi (ou du procureur fédéral).
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898
12 juillet 2005
Rapa Lupian Lăcătuş et Aurel Pardalian Lăcătuş, deux frères roms, ainsi qu'un autre Rom, Mircea Zoltan, se prirent de querelle avec un habitant non rom, Cheţan Gligor.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
61630e4fda3e3d306603675f
16 février 2012
PORTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] représentée par Maître Adrien BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX La société ADECCO
613725e0cd5801467742138b
23 janvier 2001
de Roger A..., que l'huissier requis par l'intéressée avait découverte ; que le 27 janvier 1999, Roger A... a relevé appel des dispositions pénales et civiles du jugement du 16 février 1998 ; que seule
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9313d
6 avril 2016
André R... et Mme Linda S... son épouse, Mme Adrienne V..., copropriétaires, assignaient la S. C. P.
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