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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101136_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500286_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Frank Ho Si Fat, président, Mme Charlotte Ceccarelli, première conseillère, Mme Kenza Bakhta, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500468_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Divialle-Gelas, représentant M. D....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500522_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Mathurin-Kancel, représentant M. B....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301117_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les conclusions de Mme Créantor, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301263_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de Me Djimi, représentant Mme A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300756_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Diallo, représentant M. B. Le préfet n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2500747_20250726
26 juillet 2025
26 juillet 2025
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Bakhta, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200803_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201027_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les conclusions de M. Lubrani, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401488_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de Me Djimi, représentant Mme B, présente.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501175_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - et les observations de M. C... B....
Source officielle2ème chambre
DTA_2300301_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bakhta, conseillère, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
63d37ae5d1bc2605de4b4c13
26 janvier 2023
26 janvier 2023
par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : SARL SARL ACT'AMBULANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Lara BAKHOS
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f848d
11 mai 1993
11 mai 1993
Dominique X..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de Mme Anne Y..., demeurant 21, place Baratoux
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbee6
31 janvier 1995
31 janvier 1995
A..., demeurant Maison Laplace à Lanne-en-Baretous (Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel d'Agen (audience solennelle), au profit de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
643f8900ad85da04f53a3cfb
8 juillet 2022
8 juillet 2022
-------------------------------------------------- APPELANTE ASSOCIATION [1] Représentée par Me Bertrand MAILLARD, avocat au barreau de RENNES, INTIMEES Mme [B] [J] Représentée par Me Lara BAKHOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93209
2 mai 2016
2 mai 2016
A demande d'ouverture de la procédure de conciliation Grosse délivrée à Me BARTHOU-THIBAUD et Me PAGNOU, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2016
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2207965_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Turquoise Investissement, de la société Basalt Architecture, du syndicat des copropriétaires du 26 avenue Jean Salmon Legagneur à Vaucresson (92420), du syndicat des copropriétaires du 11 rue Louis Barthou
Source officielleChambre civile TGI
6287335cc1d4e9057d612f98
19 avril 2022
19 avril 2022
REUNION en date du 01 JUILLET 2021 suivant déclaration d'appel en date du 06 JUILLET 2021 rg n°: 19/03056 APPELANT : Monsieur [S] [N] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme BACHOU
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