Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 5
67eeccc7b848dd6814c5ccfa
3 avril 2025
3 avril 2025
ses demandes, et sollicite en outre la condamnation de la société GAN Assurances à lui régler par provision la somme de 10.341,52 euros au titre de l'indemnité différée, selon factures de la société BIOELEC
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008227144
9 novembre 2005
9 novembre 2005
X a reconnu avoir quitté pendant quatorze heures consécutives la compagnie d'instruction de gendarmes adjoints dont il assurait le commandement alors qu'elle se trouvait en bivouac au camp de Chaufailles
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500104_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B, ressortissant burkinabé né le 3 janvier 1997 à Bobo Bioulasso (Burkina Faso), déclare être entré sur le territoire français en 2012 alors qu'il était encore mineur.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508852_20250910
10 septembre 2025
10 septembre 2025
Mme A, professeure des écoles titulaires affectée à l'école primaire Biollay de Chambéry, déclare avoir été victime d'accidents de service le 5 juillet 2024 puis le 7 novembre 2024.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108144_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
juillet 2021, Mme B... a déposé une demande de permis de construire portant sur la rénovation et l’isolation thermique par l’extérieur d’une maison individuelle, sur un terrain situé 104 chemin du Biolay
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839e7342d338c20d3145a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 24 août 2020, Monsieur [E] [F] a effectué un baptême de parapente biplace.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101496
19 décembre 2012
19 décembre 2012
X... est associé à hauteur de 20 % de la SCCV Bivouac Napoleon, société civile de construction vente constituée en 2005 pour la construction et la rénovation d'un immeuble à Cannes ; la société Frameliris
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01158_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Toutefois, dans le cadre de son offre, la société Saur a proposé un plancher breveté " Rhizostep " constitué de pavés " Biobloc ", dont le dimensionnement a été certifié par le centre d'étude du machinisme
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2602148_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A..., professeure des écoles titulaires affectée à l’école primaire Biollay de Chambéry, déclare avoir été victime d’accidents de service le 5 juillet 2024 puis le 7 novembre
Source officielleRéférés du PP
64e05b68c4941ad969e2fbd4
18 août 2023
18 août 2023
1980 à [Localité 10] (13) [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON substituée par Me Julien BIOULES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0331DEC003982716
31 mars 2026
31 mars 2026
Serbia 27/06/2016 Dejan JOVANOVIĆ 1983 Nataša MIJALJEVIĆ Claim lodged on 26/09/2011 Belgrade Court of Appeal Gž1 3614/13 of 05/11/2013 Už-2681/2014 of 17/03/2016 2. 39850/16 Biorac v.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
ÉQUESTRE organise dans les gorges du Verdon des randonnées équestres, y compris pour des débutants ainsi que cela ressort notamment de son prospectus publicitaire (" Initiation- Promenade- Randonnée- Bivouac
Source officiellecomm
6137234fcd5801467740817a
4 mai 1999
4 mai 1999
l'éducateur ne peut exercer cette pratique que s'il a reçu une formation complémentaire lui donnant la qualification spécifique "correspondant à l'initiation, à l'enseignement avec l'utilisation du parachute biplace
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906067_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Aux termes de l'article 2 du même arrêté : " Est qualifié ULM un aéronef monoplace ou biplace faiblement motorisé, répondant à l'une des définitions de classe suivantes : / [] Classe 2 (dite pendulaire
Source officielleRéférés du PP
63c649bbbe43307c9013b327
13 janvier 2023
13 janvier 2023
domiciliés audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau D'AVIGNON substitué par Me BIOULES
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008189224
10 octobre 2003
10 octobre 2003
d'occupation des sols de la ville de Cannes, la hauteur des bâtiments, mesurée au point le plus bas de la voie confrontant le bâtiment jusqu'au niveau de l'égout du toit, ne peut excéder 15 mètres dans la rue Bivouac
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100985_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
. / - les constructions et installations nécessaires à l'exploitation des carrières, à l'exploitation agricole ou forestière et à l'activité touristique (refuges, aires de bivouac, aires de stationnements
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02756_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
contrairement à ce qui est soutenu, si l'arrêté interdit la pratique de la bicyclette, ainsi que d'autres activités de loisirs revendiquées par le requérant, telles que le survol de l'étang, le camping et le bivouac
Source officielle1ère chambre
DTA_2202276_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sainte-Maure-de-Touraine s'engage à mettre à disposition les équipements suivants : un terrain de camping comprenant 62 emplacements libres équipés de tous les réseaux, deux mobil-homes en location (), deux tentes bivouac
Source officielle2e chambre sociale
68de071e1bc19e7640ea3e51
1 octobre 2025
1 octobre 2025
* * * EXPOSE DU LITIGE Mme [U] [M], épouse [V] a été engagée par la société Biolab 66 selon contrat à durée indéterminée en date du 31 mai 2011 en qualité de technicienne de laboratoire
Source officiellePage 7 sur 10